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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6162a31c36ab09eb9a2fd794
3 avril 2013
3 avril 2013
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François DELEFORGE (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633d1fc162f5393e2eb44901
4 octobre 2022
4 octobre 2022
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Cécile RIDE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Emilie
Source officielle1ère chambre
64c35c5df01612d969deff69
27 juillet 2023
27 juillet 2023
titre incident SCCV [Adresse 13] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Frédéric BERENGER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670e05e010ea465c0ffcf788
14 octobre 2024
14 octobre 2024
, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc87985d82da296f83d
3 avril 2025
3 avril 2025
, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère
Source officielle14e chambre
5fdc17de2cbdb13c26e4ed1b
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Représenté par Me Marie-laure Z..., avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 - N° du dossier GADOULL assisté de Me Bérenger C... de la SELARL TOURNE & BONNIEU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NYSU S.A.S. IRIUM SOFTWAREc/S.A
69f1a09fcdc6046d47ee6554
28 avril 2026
28 avril 2026
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOC7 SCA CHATEAU D'AGASSACc/SAS CLAAS RESEAU AGRICOLE
63c649a7be43307c9013b298
16 janvier 2023
16 janvier 2023
s'y étant pas opposés, devant Emmanuel BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb74243a0bad52896c675d
7 mars 2019
7 mars 2019
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Madame Bérengère
Source officielleChambre sociale 4-4
69d73369cdc6046d4799d173
8 avril 2026
8 avril 2026
[M] ne faisant donc que reprendre celles antérieures émises par M. [I] dans ses évaluations. L'élément consistant en un dénigrement du salarié n'est donc pas établi, les courriels de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
FOURNEYc/S.A
68eddab8c8f5ccbb77339a41
13 octobre 2025
13 octobre 2025
B- Sur l'irrégularité de la facturation émise par la société Km Viti Services 16.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
62736aaaa58162057dac679a
27 avril 2022
27 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors des
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04884_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par des mémoires enregistrés le 10 mai 2022 et le 7 juillet 2022, la société anonyme Bouygues Immobilier représentée par la SCP Bérenger Blanc Burtez-Doucède et associés, conclut au rejet de la requête
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04887_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par des mémoires enregistrés le 10 mai 2022 et le 7 juillet 2022, la société anonyme Bouygues Immobilier représentée par la SCP Bérenger Blanc Burtez-Doucède et associés, conclut au rejet de la requête
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c986cb8dca058e3e78d3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
devant Vincent BRAUD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD, conseiller, Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c53f3c369c7f74996d3f
31 octobre 2022
31 octobre 2022
étant pas opposés, devant Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69e9afefcdc6046d4738201c
22 avril 2026
22 avril 2026
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NSAW S.A.S. MONAPPARTABORDEAUX.FRc/S.A
697b0d7ecdc6046d47127ab8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7350d808eb34e455464
11 juillet 2024
11 juillet 2024
fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL Conseiller : Mme Bérengère
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9483c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
avocat au barreau de PARIS INTIMES Etablissement Public D'AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE, demeurant C/o Me Olivier BURTEZ DOUCEDE - [...] représentée par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER
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