Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline

Ordonnance n° 2025/M001 Mme [U] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000658 du 09/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Céline

Mme Marie-Céline X... était mariée avec Sébastien X... depuis juin 2005, mais leur vie commune était bien antérieure puisque leur premier enfant Lucas est né en mars 2003.

rendent très difficile une propagation naturelle du cellier vers l'habitation.

Melle Célia Y... Melle Jessie Y... Melle Shana Y...

Trois enfants sont issus de leur union : Amandine, née le 9 avril 1990, Céline, née le 26 juin 1992, Maxime, né le 15 septembre 1994.

° RG 25/00441 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W7AM ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [G] [B] Me Céline

Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 23 février 2024 Monsieur [I] [G] Représentant : Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de Rouen APPELANT Monsieur [J] [T] Représentant : Me Céline

SOGEA NORD OUEST [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L.

Localité 2] Représenté par Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [L] [S] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Céline

Mme Y...sera déboutée de sa demande au titre de la contribution pour l'enfant Céline qui fait l'objet d'un placement.

. [**][**] APPELANTE : Madame Catherine X... divorcée Y..., es qualité de représentante légale de sa fille mineure Céline Y... 18 boulevard de Montricher 13004 MARSEILLE représentée par la SCP CASTRES

Gino X... et Mme Céline Y... est née Alicia, le 15 février 2002.

DE Monsieur le directeur général de l'institut national de la propriété industrielle [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Mme Marie BUCCHINI, chargée de mission APPELÉE EN CAUSE CELINE

RG N : 13/ 00070 AFFAIRE : Mme Céline X... épouse Y... C/ M. Nicolas Y...

Le 2 décembre 2011, la société les Celliers du nouveau monde a reçu la commande de 1 400 hl de vin rosé Cinsault IGP pays d'Oc par l'union de coopératives Foncalieu à destination de la SAS des Domaines

. ***** Vu le chapeau de l'arrêt rendu le 9 mai 2011 par la Cour d'appel de céans mentionnant que l'appelante, Olga Y... épouse X...était assistée de Me Célia DUMAS, avocat au Barreau de SAINT-ETIENNE

Rôle N° RG 22/14740 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKIZN [D] [U] [O] [G] C/ [Y] [M] [I] [P] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique BENTOLILA Me Céline

N° RG 19/14656 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE4WW [N] [Z] [V] [G] [O] [W] [P] épouse [V] [I] [V] C/ [R] [D] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline

[K] [J] Représentant : Me Céline CESAR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [D] [B] Représentant : Me Céline CESAR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants S.C.I.