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2 741 résultats pour « Douarche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7e

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Enfin, elle a opposé la non-conformité des cabines de douche à la commande qui a été constatée par l'expert judiciaire.

Source officielle

Page 10 sur 138

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Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

THIERRY DOUARCHE & CO

SIREN 503142549Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOUARCHE AMBULANCES SARL

SIREN 410432397Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

24/05/2026

Voir →

Radiations

DOUARCHE, Amélie, Maria, Rachel

SIREN 951307222Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

09/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

THIERRY DOUARCHE & CO

SIREN 503142549Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

18/08/2025

Voir →

Procédures collectives

DOUARCHE, Olivier

SIREN 497661157Greffe du Tribunal Judiciaire de Montpellier

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Montpellier où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication. N° RG : 24/1144

13/06/2025

Voir →

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02965_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

avait jusqu'alors pu accéder aux douches sans difficulté durant quatorze ans.

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a1fb698cdc6046d47e89d5e

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

SH BOULANGERIE prise en la personne de sa directrice générale Madame [K] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thomas DOUARCHE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

642fb58bcece1704f57473b7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Une recherche de fuite était confiée à un plombier qui mettait en cause l'étanchéité de la douche à l'italienne de l'appartement de madame [B] [E].

Source officielle
CA

3ème chambre

6785fd9fe1c1941b1ee98059

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

durée de six mois, les travaux de remise aux normes de la décence du logement situé [Adresse 1] à [Localité 3], loué à Mme [C] [V] et à Monsieur [S] [G] consistant dans : * la réparation du bac de douche

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea303cdc6046d4766cb64

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

importantes consécutives à la cassure de son support en WEDI ainsi que des remontées d'humidité dans les cloisons de la douche.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4aeba1775905dba3bb78

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

dont 4.662,15 euros pour le pédiluve et 40.959,37 euros pour l'espace douche'; de limiter les demandes afférentes aux travaux de remises en état à 6.320 euros HT pour l'espace piscine'; à tout le

Source officielle
CA

Chambre 1-7

631ad8b339cffb4f13674307

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

- une douche bouchée. - un tuyau douche cassé. - fenêtre état moyen.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f1952dcdc6046d47ed6038

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[F] à effectuer les travaux d'étanchéité de sa salle de douche. En cause d'appel, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6799c4225331f58c9ee86eb0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ils contestent avoir détérioré le joint de la porte de douche.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d608cdc6046d47315758

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce temps de travail effectif relatif à l'habillage, déshabillage et douche fera l'objet d'une ligne séparée sur le bulletin de salaire (') ».

Source officielle
CA

ETRANGERS

66bd9a0d1329d1cb8b24ae68

Appel

14 août 2024

14 août 2024

Au soutien de son appel, il conteste toute obstruction pour se rendre au rendez-vous avec le consulat, étant alors à la douche. A l'audience, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2297d59200081070b5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

a retenu une responsabilité à 100 % de monsieur [P] [K], -de dire et juger qu'en toute hypothèse le requérant justifie des travaux préconisés par l'expert à savoir la mise en conformité du bac de douche

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6035371efdebd2614377f7a3

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

Depuis que nous utilisons la douche de la 2ème salle de bain c'est de pire en pire (l'autre est inutilisable car risque d'électrocution), je fais la vaisselle dans le bac de douche, et j'en ai marre, notre

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c91ad1f3eafe9fcf076018

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités au siège Représenté par Me Virginie DE GUERRY DE BEAUREGARD, avocat au barreau de NANTES Société THELEM ASSURANCES Représentée par Me Valérie DOUARD

Source officielle
CA

ETRANGERS

62d8ec36af72baeffb335cad

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

convoqué, absent MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Ahmed DOUAH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

615e0d67c25a97f0381f4d2d

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

et après le début du bail consenti aux époux [Z], lesquels ont manqué à leur obligation d'entretien (trou bouché d'évacuation des eaux de condensation de la fenêtre des sanitaires, faïence du local douche

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

688af893aac506b5d705d00d

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

[H] (locataire des époux [F]) et constatait que les flexibles du chauffe-eau, que le mitigeur de douche étaient fuyards et qu'une flaque d'eau au sol était présente.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6618cef47935f50008be3f83

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

refaire l'étanchéité sur le pourtour du bac de douche.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a045357cdc6046d47939bc9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

L'expert judicaire saisi, dans sa note en date du 1er octobre 2024, indique que le receveur de douche étant à priori mal monté au vu des mouvements constatés sous le poids de la personne qui se douche,

Source officielle