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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955e
26 février 2006
26 février 2006
Destreland 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Maryse RUGARD MARIE (TOQUE 109), avocat au barreau de GUADELOUPE Société NATEA SARL Béguette 97111 MORNE A L EAU Représentée par Me Harry Jawad DURIMEL
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02879_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Albertini, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Haas substituant Me de Froment, pour le département de l'Essonne et de Me Durimel, pour Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050a
25 janvier 2013
25 janvier 2013
DURIMEL, avocat plaidant, au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleChambre BAUX RURAUX
66878ca605d6f7f678d48f20
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la Cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente
Source officielleChambre 1-6
651fa4dfc601f0831899146b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COLONNA FACILITY Copie exécutoire délivrée le : à : - SAS RAVOT PIERRE- ALAIN -SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON -SCP DUHAMEL ASSOCIES Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0e
5 juin 2008
5 juin 2008
.-83300 DRAGUIGNAN représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour ayant Maître DUHAMEL Bertrand, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Odette A... épouse C..., Assignée
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02190_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Mathieu Duhamel, secrétaire général de la préfecture, à l’effet de signer tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports, correspondances et documents relevant des attributions de l’Etat dans le département
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209659ce1420008389711
18 avril 2024
18 avril 2024
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Valérie DUBAELE
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92344
22 avril 2015
22 avril 2015
REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS CENTRE-CONTENTIEUX EST, organisme de sécurité sociale de droit privé chargé d'une mission de service public, représentée par son Directeur en exercice 258 Boulevard Duhamel
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc2c
22 juin 2012
22 juin 2012
Instance de Fort-de-France, en date du 24 Novembre 2009, enregistré sous le no 07/ 3381 APPELANT : Monsieur Victor Emile Chrisitan X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Claudette DUHAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcc2
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANTE : Madame Leiny Léone X... ... 97223 DIAMANT représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Denis Alcide Roger Y... ... 19320 MARCILLAC
Source officielleChambre 1-3
671b35262edfb0b58c05e93f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 23/06915 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKGV Ordonnance n° 2024/M214 MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES représentées par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d6
29 mars 2019
29 mars 2019
Représenté par Me Stanislas DUHAMEL, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER substitué par Me BOURAHLI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/16/07308 du 12/07/2016 accordée par le
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03165_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 26 octobre 2021, la caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française, représentée par la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, demande à la cour " de statuer ce que de droit
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee59
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Joseph Bernard X... ... 91300 MASSY Représenté par : Me Jean Claude DURIMEL (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 511) APPELANT à : SAS ANTEOL 40, rue de la Station Immeuble Le Jean Mermoz
Source officielleChambre Sociale
69eafab0cdc6046d4756ebf0
23 avril 2026
23 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller, Madame Catherine LEFORT, conseillère
Source officielleChambre Sociale
69eafb54cdc6046d4757034c
23 avril 2026
23 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller, Madame Catherine LEFORT, conseillère
Source officielleChambre Sociale
66878d0505d6f7f678d493e0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
sans audience conformément aux dispositions de l'article 462 du code de procédure civile devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleChambre Sociale
6a192294cdc6046d475335f6
28 mai 2026
28 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller, Madame Catherine LEFORT, conseillère
Source officielle1ère Chambre
669a0191bf9da27f384b0d24
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[A] [I] [Adresse 11] [Localité 4] Représenté par Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin /Saint-Barthélémy (Toque 56) INTERVENANTE FORCÉE
Source officiellePage 10 sur 55