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2 619 résultats pour « Emmanuel MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

69d74982cdc6046d479cf224

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle

Page 10 sur 131

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Journal officiel
Créations

MASSON, Philippe, Emmanuel

SIREN 817544497Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

30/06/2026

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Créations

MASSONNEAU, Maël Aurélien Emmanuel

SIREN 106050404Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

18/06/2026

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Dépôts des comptes

ECOLE DE CONDUITE EMMANUEL MASSON

SIREN 482314929Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

21/04/2026

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Modifications diverses

Société Civile de Moyens des Docteurs Claude PUYO, Pauline MASSON, Emmanuel PIERREFICHE, Philippe BORONA

SIREN 399425966Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

19/03/2026

Voir →

Modifications diverses

ECOLE DE CONDUITE EMMANUEL MASSON

SIREN 482314929Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

09/10/2025

Voir →

CA

1ère chambre

6a04542ecdc6046d4793acf5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[U] [T] et son épouse [H] née [B] une maison à usage d'habitation [Adresse 2] à [Localité 8].

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6787525afc8e837eda8a627e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 31 janvier 2020, l'expert mandaté par l'assureur de Mme [R] a constaté la mauvaise exécution des prestations par la société Maison Clean.

Source officielle
CA

6ème Chambre

627df8e30d41e0057d43e455

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 12 Mai 2022 APPELANTE : LA SOCIETE DISTRIBUTION CASINO FRANCE 1 Cours Antoine Guichard CS 50306 42008 SAINT ETIENNE CEDEX 1 Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b356a2edfb0b58c05ebf3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LOUIS - PLAINGUET, avocat au barreau de CHARTRES substitué par Me VAILLAU Bérengère, avocate au barreau d'AUXERRE INTIME : Monsieur [H] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 2 A

696a675ccdc6046d478ba2c7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Claire-Sophie BENARDEAU, greffière placée, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd916523a601bb18ba15ce4

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

Juin 2020 par mise à disposition au greffe **** APPELANTS : Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 23] [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 12] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-1

627b54fd76c5d9057df7ff64

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

APPELANTS Madame [D] [T] née le 11 Avril 1978 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Emmanuel DI MAURO de la SELAS DI MAURO EMMANUEL, avocat plaidant du barreau

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68e894acd8f6cc6d55dd4020

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Y] [H] [N] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 12] (MAROC) [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6270c5f72354d9057d9e923b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

VALOREM prise en la personne de des ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd26b63637c907b7aba

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

KURA [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle COMBIER, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIME : Monsieur [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Magali

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CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8574d

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

de Y... et qui avait été refusée par lui car la mère d'Emmanuel de Y... était pharmacien en chef des hôpitaux Nord de NANTES, que, quoiqu'il en soit, Emmanuel de Y... ne pouvait prétendre ne pas être

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40f6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Sur la remise en état de la toiture de la maison de Mme [I] [R] Le 15 juillet 2019, Mme [X] [R], alors propriétaire de la maison située au [Adresse 28] appartenant désormais à Mme [I] [R], a déposé

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fe2141cc6e17caeab217b40

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

née le [...] à MAISON-CARRE [...] [...] [...]

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66ff85bda4ff9ec259c0978c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[T] [S] et son épouse Mme [L] [I] (les époux [S]) sont propriétaires sur la commune de [Localité 8] lieu-dit '[Adresse 5]' d'une maison d'habitation cadastrée AC [Cadastre 2],, acquise en 2004.

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca67f6c7633dcd15b3d3d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[N] [K] et Mme [G] [H] épouse [K], propriétaires d'une maison située [Adresse 1] à [Localité 3], voisine de celle de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60358a53737223af45ed3304

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d899aecdc6046d47bc6711

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f4ceedb07d0f8186173

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

EXPOSÉ DU LITIGE La SARL Les villas alpines LVA « Les Voironnelles » a régularisé un contrat de construction de maison individuelle avec les consorts [S] et [X] le 3 avril 2018, pour le prix de 215 

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01924_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

B... n’a obtenu aucun diplôme et n’a pas déjà travaillé même s’il a fourni des promesses d’embauche comme agent de service polyvalent logistique ou maçon de niveau I. 8. M.

Source officielle