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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
5fdd7493399137208b98f5ff
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Robert X... de sa demande de restitution d'une urne cinéraire gallo-romaine ainsi que d'un ensemble de boîtes de diapositives, - dit que les oeuvres de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00776_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Habitat Marseille Provence a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement les sociétés Gallois
Source officielle18e Chambre
61631214615c943a65e04324
4 octobre 2011
4 octobre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Guénael LE GALLO
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b62
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Par un second acte enregistré au même greffe le 8 décembre 1999, la SA DROMSON a interjeté appel contre le jugement en intimant "Maître GALL-HENG, mandataire-judiciaire" (procédure n° 99/06032).
Source officielle15e chambre
615e0d93c25a97f0381f4e0a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 09 Octobre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 09/04211 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian LE GALL
Source officielle1ère Chambre civile
626b814fd1fb03057d9a4f71
26 avril 2022
26 avril 2022
MJS PARTNERS, ès qualités de « Mandataire judiciaire » de la « SARL GALEOS EXPERTISE » agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 5 place Notre
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90783
19 juin 2013
19 juin 2013
né le 19 Avril 1969 à MARSEILLE ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Stéphane GALLO, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA SA COVEA RISKS
Source officielleChambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Il a ainsi jugé qu'en proposant aux participants en fin de promenade de participer à un galop sur la plage par grand vent et en scindant le groupe en 2 sans vérifier que les participants au galop étaient
Source officielle2ème Chambre civile
6274bc4a2799a9057d5dcfe8
5 mai 2022
5 mai 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielle2e chambre civile
6708c02b445a086e2bceddab
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[A] [H], daté du 21 octobre 2016, Mme [L] [W] épouse [B] a expliqué qu'elle reconnaissait avoir cédé une part sociale de la société civile immobilière Gala à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdca32ac3181d073cfa9f6d
8 novembre 2018
8 novembre 2018
représentée par Me Loïc Z... de la SELARL ACTANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168, substitué par Me Aymeric F..., avocat postulant et plaidant ASSOCIATION FRANCE GALOP - SOCIETE D ENCOURAGEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f424
3 avril 2012
3 avril 2012
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALL Catherine LECAPLAIN-MOREL ARRÊT N AD/SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 11/00212.
Source officielle2ème Chambre civile
626b8169d1fb03057d9a5098
28 avril 2022
28 avril 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
626b8169d1fb03057d9a509c
28 avril 2022
28 avril 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
626b816ad1fb03057d9a50a8
28 avril 2022
28 avril 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
6348ff5863d497adffda3f39
13 octobre 2022
13 octobre 2022
GOUARIN, Conseiller, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame EMILY,
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae09
6 mars 2008
6 mars 2008
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 06 Mars 2008 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier La
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f9
18 juin 2009
18 juin 2009
Par exploit des 23 et 24 août et 8 septembre 2005 2005 la société GALAX a assigné en garantie les sociétés ANL et EUROFOS.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
68e7451ab214cd5a53bde4ba
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LE GALL, greffière ORDONNANCE prononcée publiquement le 08 Octobre 2025, signée par Etienne LESAUX, et N.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dae7
29 mars 2011
29 mars 2011
ARRET : contradictoire, prononcé le 29 Mars 2011 Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 10 sur 273