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Au titre de l'état antérieur, il a mentionné une « fracture ouverte au niveau du genou gauche avec broche en 1983 suite accident de voiture (fracture rotulienne) et gonalgies gauches sur chondropathie

Source officielle

Chambre sociale

69732433cdc6046d47647343

Appel

22 janvier 2026

tendinite du pouce gauche.

Source officielle

Chambre 3-2

680b1f9c4d571f8833669270

Appel

24 avril 2025

Le redressement judiciaire de la SARL 98 Rive Gauche a été converti en liquidation judiciaire par jugement du 27 avril 2016.

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 2

6033008aa70bfd73324bf6f9

Appel

19 octobre 2017

Motos contre le jugement du tribunal de grande instance de Paris du 21 mai 2015, lequel a : - Débouté la société Rive Gauche Motos de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Rive Gauche Motos

Source officielle

Chambre 4-8b

6974bb9ccdc6046d478b4a8f

Appel

23 janvier 2026

36.5 cms, cuisse (à 10 cms du genou) = 41 cms à droite et à gauche, mollets: (à 15 cms de la pointe de la rotule) = 32 cms à droite et à gauche, distance talon fesses= 22 cms à droite et 18 cms à gauche

Source officielle

Chambre 3-2

631ad8a739cffb4f136742d2

Appel

8 septembre 2022

] Chambre 3-2 N° RG 20/09156 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGKCI Ordonnance n° 2022/M176 SARL PRIMERIVE (anciennement dénommée LES RIVAGES DE ZAHIA) venant aux droits de la SARL 98 RIVE GAUCHE

Source officielle

Ch civ. 1-4 copropriété

69ef16b1cdc6046d47af8022

Appel

29 avril 2025

Ils sont donc propriétaires des lots 13, 14 et 19 situés aux 3e et 4e étages de l'escalier gauche.

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c21cc27cf28f909664

Appel

10 octobre 2025

avec une force limitée des 2 mains et des troubles trophiques à gauche.

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

6785ff9988a2258b37c9d749

Appel

13 janvier 2025

Les pathologies affectant l'épaule droite et l'épaule gauche, après une instruction distincte, ont été prises en charge au titre de la législation sur les risques professionnels par deux décisions du 18

Source officielle

Chambre 4-8

62760c42593736057d78a8fc

Appel

6 mai 2022

cms à droite, de 31 cms à gauche, la force des mains se mesurant à 10 à droite, à 0 à gauche, les omoplates restant mobiles mais douloureuses à la mobilisation.

Source officielle

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a15

Appel

12 mai 2015

» - que le certificat initial du Dr [N] mentionne « syndrome scaphoïdien gauche, contusion genou droit, dorsalgie, cervicalgie. contusion coude gauche .

Source officielle

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98df

Appel

18 avril 2024

épaule gauche ».

Source officielle

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354a6

Appel

31 juillet 2024

Il a été opéré de l'épaule gauche le 27/05/2016 pour rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs gauche Snyder C3.

Source officielle

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e45552e

Appel

4 juillet 2024

Mouvements complexes : Le mouvement main-nuque est réalisé avec le coude en avant à gauche. Le mouvement main-vertex n'est pas réalisé à gauche.

Source officielle

2ème Chambre

65a8d26de12c85000874aeaa

Appel

16 janvier 2024

[Z] réalisait une radiographie de la main gauche établissant un trait de fracture sans déplacement sur la dernière phalange du quatrième rayon de la main gauche. M.

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

6704cb6f2f5f3246ff381534

Appel

1 octobre 2024

[D] [W] présentait, à la date de consolidation du 1er juillet 2021 un taux d'incapacité permanente partielle de 11 % au titre de son épaule gauche.

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

686611e0957d68b57534e388

Appel

1 juillet 2025

Tableau de MP n°57'» affectant son épaule gauche.