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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
DUBUS a saisi le tribunal d'instance d'une demandec/Mme Geneviève X
6253c95fbd3db21cbdd881ea
2 mars 2006
2 mars 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ARRÊT DU 02/03/2006 * * * No RG : 05/02827 Tribunal d'Instance de LILLE du 12 Avril 2005 REF : DG/VC APPELANTE Madame Geneviève X... née le 20 Septembre 1949
Source officielle1ère chbre / 3ème chbre réunies
DCA_20NC00848_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
porte sur les éoliennes n° 1 sur le territoire de la commune de Saligney, les éoliennes n° 2, 3 et 5 sur le territoire de la commune de Sermange et l'éolienne n° 6 sur le territoire de la commune de Gendrey
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb3f
6 octobre 2008
6 octobre 2008
No 07/01205 AFFAIRE : Mme Geneviève X... C/ S.D.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d3
9 mai 2012
9 mai 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER
Source officielleChambre 17 (SC)
6545ee1e4ac6088318da115d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[H] - à Me Elise GENERET - au directeur d'établissement - au directeur de l'[Localité 4] - au JLD - à Monsieur le PG le 03.11.2023 La Greffière, RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f651
17 février 2012
17 février 2012
SOCIETE BANQUE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE DENOMINATION NOUVELLE STE CETELEM 5 Avenue Kléber 75116 PARIS représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c7
5 décembre 2007
5 décembre 2007
G : 06 / 08307 Mme Geneviève Germaine Blanche Z...épouse Z... C / M. Gérard Michel Charles A... Mme Dominique B...épouse A...
Source officielle1ère Chambre C
6032dd3515c1365180ff3b98
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre C
5fdc906fbd2ff4b38916936c
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d395
4 novembre 2009
4 novembre 2009
Mme Geneviève Y... épouse X... C / M. René Z... Mme Annie A... épouse B... DIVORCEE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e93
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Arrêt prononcé par Madame Geneviève BREGEON, Président, et signé par Madame Geneviève BREGEON, Président et par Madame Marie-Christine COLLET, Arrêt prononcé par Madame Geneviève BREGEON, Président,
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c493
27 mai 2008
27 mai 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Geneviève Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae8
23 octobre 2008
23 octobre 2008
prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée de la SCP NATAF FAJGENBAUM & Associés, avocats au barreau de PARIS INTIMEES : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac95
23 janvier 2008
23 janvier 2008
ARRÊT No du 23/01/2008 AFFAIRE No : 06/03315 PB/VB Claude X..., Denise X... épouse Y..., Françoise X... veuve Z..., Geneviève X... épouse A... C/ Francis B...
Source officiellePremière Présidence
697b0d6ccdc6046d47127959
28 janvier 2026
28 janvier 2026
° RG 26/00002 - N° Portalis DBVY-V-B7K-HZ6H Appelante Mme [T] [G] née le 29 Mars 1982 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 3] actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier d'[Localité 5] Genevois
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b8
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Elle expose qu'elle avait sollicité de ce magistrat l'organisation d'un droit de visite et d'hébergement sur son petit-fils ANTOINE, né le 12 Octobre 2001 du mariage de sa fille Geneviève Z... avec Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e4
26 juin 2006
26 juin 2006
des dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Mai 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca6
16 janvier 2008
16 janvier 2008
00788 NOUS, Jean-Pierre MARCUS, Conseiller à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Isabelle COULON, Greffière, aux débats et Geneviève
Source officielleChambre 4-3
68f1d9129abd0e067a21943f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SAGALI C/ [P] [F] Copie certifiée conforme délivrée le 11 Décembre 2025 à: -Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Eric GENEVOIS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90038
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00847 APPELANTE (dans les procédures Nos 10/ 02746, 10/ 02747 & 10/ 02748) Madame Geneviève
Source officiellePage 10 sur 154
EURL GENEVEY PATRICK
13/08/2026
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GENEVEY ENTRETIEN PARCS ET JARDINS
15/05/2026
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GENEVEY, Nicolas, Yvan
28/04/2026
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GENEVEY, Nicolas, Yvan, GENEVEY
07/04/2026
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GENEVEY BEAUTE
08/01/2026
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