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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02390_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par mémoires enregistrés les 22 juin 2023 et 17 novembre 2023 (non communiqué), la SAS Pizz'Mania, depuis devenue O'pti Délices, représentée par Me Hemery, conclut au rejet de la requête et demande que
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
642fb633cece1704f57475e7
6 avril 2023
6 avril 2023
10] [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Me Jérémie Boulaire, avocat au barreau de Douai avocat constitué INTIMÉE SA Cofidis [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Xavier Hélain
Source officielleChambre sociale 4-1
66878d2c05d6f7f678d49604
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Véronique PITE, conseiller de la mise en état de la Chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le vingt sept mai deux mille vingt quatre, assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielle25e chambre MEE commune
65376132974d258318455265
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Véronique PITE, conseiller de la mise en état de la 25e chambre MEE commune, après que la cause en a été débattue en audience publique, le onze septembre deux mille vingt trois, assistée de Stéphanie HEMERY
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb1
8 décembre 2015
8 décembre 2015
faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Pascal X... ... ... 83600 FREJUS Représenté par Me Elisabeth LAVAUD de la SELARL HEMERY-LAVAUD
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03236_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, Mme A..., représentée par Me Helali, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du
Source officielle6e chambre
6375e4ea19047edcd18ff144
27 octobre 2022
27 octobre 2022
de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Stéphanie HEMERY
Source officielleChambre sociale 4-1
662b4419fe25450008314e9a
25 avril 2024
25 avril 2024
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E807 Intimée : Madame [W] [Z] [P] ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60371a138c6ea5b466d8a11a
10 juin 2015
10 juin 2015
Comparant en personne, assistée de Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me GAUDIN HELAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93446
1 juillet 2016
1 juillet 2016
WANSCHOOR-PIPET/LANNUZEL(+) CHATEAU, avocat au barreau de LORIENT APPELANT à Madame Marguerite-Marie Y... épouse X... ... 29200 BREST Représentée par Me Elisabeth LAVAUD de la SELARL HEMERY-LAVAUD
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00520_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, la commune de Siersthal, représentée par Me Hennard, avocat, demande à la cour : 1°/ d'annuler ce jugement et l'arrêté du 15
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01869_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
C, représenté par Me Hennard, demande à la cour : 1°) d'annuler les décisions du 18 juin 2020 du directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg Grand-Est ; 2°) de mettre à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf35
3 octobre 2008
3 octobre 2008
date du 8 décembre 2006 le Tribunal de Grande Instance de Saint Pierre : - a déclaré parfaite la vente par Madame X... au GFA de Maidery portant sur un terrain situé à Petite Ile lieu dit "Verger Hemery
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948ff
7 mai 2020
7 mai 2020
S'agissant de la facture no 310 d'un montant de 39300 dollars US, qui porte sur un véhicule Austin Healey 3000 de couleur bleue, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d56
6 octobre 2017
6 octobre 2017
légal ayant son siège au 58 rue Beaubourg-75003 PARIS Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Claude GAUDIN-HELAIN
Source officielle2ème chambre
64a660aebbd03a05db9654ab
5 juillet 2023
5 juillet 2023
en cette qualité audit siège Société à directoire et conseil de surveillance, immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 325 307 106 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Xavier HELAIN
Source officielleChambre sociale 4-6
6a191e69cdc6046d4752545a
28 mai 2026
28 mai 2026
COURTOIS, Présidente, Monsieur Hervé HENRION, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Emilie CAYUELA, Greffière lors du prononcé : Madame Stéphanie HEMERY
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e11
14 février 2006
14 février 2006
Z... 77 avenue Caffin 94210 LA VARENNE ST HILAIRE représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Michel HEMERY, avocat au barreau de BERNAY Madame Katy A... 20 rue
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
642fb631cece1704f57475dd
6 avril 2023
6 avril 2023
[Adresse 3] [Localité 9] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée par acte du 16 juin 2022 remis à tiers SA Cofidis [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Xavier Hélain
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31eb71dfcd8318201822
24 août 2023
24 août 2023
VERSAILLES, vestiaire : 428 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL (Article 538 du code de procédure civile) Thierry CABALE, conseiller de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY
Source officiellePage 10 sur 36
SARL DAGORN HELARY
28/06/2026
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SARL HELARY
16/06/2026
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HELARY RACING
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24/04/2026
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HELARY, Jean Louis Charles Marie
17/04/2026
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