CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 402 résultats pour « Johann LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6348ff8f63d497adffda4069

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles,magistrat rapporteur, assisté de Madame

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6347ac8229ffd2adfff4f4dd

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[V] [O] de l'ensemble de ses demandes formées contre Me Johanne Cousin, - condamné la Sci Jcj et la société Le Havre Entreprise, in solidum, à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df5d724a4e15bf2fe4fa36

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 Octobre 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c8eecfdc5b777c90992ecd

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, magistrat rapporteur, assistée de Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b362a31d7564000872defc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 25 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b362a71d7564000872defe

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 25 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

65b4af037ef77d000880b4e5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Représenté par Me Jean GONTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeur suivant requête en date du : 10 Mai 2023 L'agent judiciaire de l'Etat représenté par Me Johan HERVOIS , avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd0c

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

jugement prononcé par le Tribunal de Grande Instance de Bergerac du 29 mai 2006, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social c / Monsieur Johannes

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69005dfd2481d356bd175373

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6628a16fb2cb67000826a46b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

APPELANT Monsieur [P] [Y] né le 20 Décembre 2002 à [Localité 7] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Non comparant, représenté par Me Johannes LESTRADE, avocat au barreau de Nice, avocat choisi

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6628a170b2cb67000826a471

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

APPELANT Monsieur [P] [M] né le 20 Décembre 2002 à [Localité 7] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Non comparant, représenté par Me Johannes LESTRADE, avocat au barreau de Nice, avocat choisi

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6620b8bdbd6a8f00086ab7f9

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

APPELANT X se disant Monsieur [L] [Z] né le 03 Février 1995 à [Localité 4] (SOUDAN) de nationalité Soudanaise Comparant, assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'Aix-en-Provence

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8af45b5ff6e72c961245c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f740

Appel

14 mai 2012

14 mai 2012

APPELANTE SARL COCONUTS GRILL Centre commercial Lostau Malendure 97125 BOUILLANTE Représentée par Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), (avocat au barreau de la GUADELOUPE) substitué par Maître

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6711fac97603bf88a1884817

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[I] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON, toque : 2450 Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6676abc0bda5be661d8480a0

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ELSY [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 23/020 Représentant : Me Johann BIOCHE, Plaidant, avocat au

Source officielle
CA

Chambre sociale

697c623ecdc6046d473992c6

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 29 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cdb05d6f7f678d49182

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, magistrat rapporteur, assistée de Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f1a40f8b0008cb7389

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Après quoi, Madame Johanne PERRIER a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 21 Mars 2024 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c67c67ca9bf26379030883

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

HARAS DE LYCAINA Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET la SCP REFERENS ARRÊT du : 05 JUILLET 2022 N° : - N° RG 22/00394 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GQXJ DÉCISION ENTREPRISE : Jugement duTribunal paritaire

Source officielle

Page 10 sur 121

← PrécédentSuivant →