Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Véronique CLAVEL avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEBATS : A l'audience publique du 08 Février 2024 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e6ec25a97f0381f5673
27 novembre 2014
27 novembre 2014
sociale de MELUN RG n° 10/00203 APPELANTE SA SOCIETE EVERITE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Benoît CHAROT, avocat au barreau de PARIS, toque : J097 substitué par Me Laura
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb469251205a24530b8602
27 mars 2019
27 mars 2019
L'affaire a été débattue le 13 Février 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène LUC, Présidente de chambre, rédacteur, Monsieur Laurent BEDOUET, Conseiller, Madame Laure
Source officielle1ère Chambre
65a0e8595bbe450008b2cca5
10 janvier 2024
10 janvier 2024
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [N] [J] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Laure FROSSARD
Source officielleChambre sociale
63b677a0a853827c9026d28f
4 janvier 2023
4 janvier 2023
FORMATION) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL CORNU-LOMBARD-SORY, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE : Madame [H] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SCP LEDOUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f6c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Président Madame Muriel PAGE, Conseiller Madame Aurore DOCQUINCOURT
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3d83
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Mme Laura TARDY, Conseillère Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère
Source officielle2ème chambre sociale
65aa232ca34ad100085818c7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
au barreau de COUTANCES INTIMEES : Société [5], dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Romain BOUVET, substitué par Me MINVIELLE, de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa966b
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANTE : SARL ANGER RCS de Dieppe 333 466 472 [Adresse 2] [Localité 7] représentée et assistée par Me Jérôme DEREUX de la Selarl CARNO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen substituée par Me LETOUE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162cf788b4dc27576e7b7e5
14 juin 2012
14 juin 2012
épouse [B] demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES en la personne de Maître Michel GUIZARD, avocats au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Maître Patrick LEROYER
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6630898603169600084135f6
29 avril 2024
29 avril 2024
JCP de CHARTRES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 15/01969 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Vincent RIVIERRE, Me Philippe CHATEAUNEUF, Me Anne-laure
Source officielleChambre sociale
68de071b1bc19e7640ea3e19
1 octobre 2025
1 octobre 2025
APPELANT : d'un jugement rendu le 19 juillet 2024 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Commerce (n° F 24/00189) Monsieur [C] [V] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale 4-5
65b370238c0355000835f8a1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Décembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laure
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/04/2023 la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL LEROY AVOCATS la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE
Source officielleChambre sociale
68660f8dbbe0ac41ca81b215
2 juillet 2025
2 juillet 2025
le 5 juillet 2024 par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Activités Diverses (n° F 23/00049) Madame [Z] [N] épouse [D] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
6791dcd2de5aa0323224dac2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 décembre 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport
Source officielleChambre sociale
665abad097d5920008107dde
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 18/00608) Monsieur [J] [M] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
665abad097d5920008107de0
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 18/00618) Monsieur [S] [Z] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
665abad097d5920008107de2
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 18/00612) Monsieur [Y] [R] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par la SCP LEDOUX
Source officielleChambre sociale
665abad097d5920008107de4
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 18/00589) Monsieur [C] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par la SCP LEDOUX
Source officiellePage 10 sur 15