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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6881bebf53f7f060d28c792b
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
670a1180f178dc2492b0fc56
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Sur le fond l'avocat général requiert la poursuite des soins conformément à l'avis médical dressé par le psychiatre [U].
Source officielle1ère Chambre
63d0d58b81a7b805de12b4e0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
EXPRO, JCP d'ALBERTVILLE en date du 06 Mars 2020 Appelante Mme [F] [K] épouse [H] née le 27 Juillet 1970 à [Localité 2] (73), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Laura DEROBERT, avocat
Source officielle1re chambre 1re section
60360ac226cfde6f73021d1a
7 janvier 2016
7 janvier 2016
rendu le 24 Octobre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 5 N° Section : N° RG : 05/687 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Anne Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c21a
18 juin 2008
18 juin 2008
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 mai 2008, devant Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, et Madame Marie-Laure
Source officielleJuge des référés
DCA_23NC03500_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, sur le fondement des dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de prescrire qu'il soit, d'une part, fait dresser
Source officielle1ère Chambre
6308621e5d4f3fc56380b044
25 août 2022
25 août 2022
Reprochant à Mme [K] d'avoir fait pousser une haie de laurier en limite de propriété et de la laisser se développer de façon excessive, Mme [O], par lettre recommandée avec accusé de réception en date
Source officielle1ère chambre
62c7cac8cb8dca058e3e7d92
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DBVH-V-B7F-ID7G ET -AB JUGE DE L'EXECUTION D'UZES 13 juillet 2021 RG:21/00096 [D] C/ [M] VEUVE [J] Grosse délivrée le 07/07/2022 à Me Frédéric MANSAT JAFFRE à Me Laure
Source officielleChambre 3-4
6364bad3e405357f749ea751
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 Octobre 2022, Signé par Madame Laure BOURREL, Président et Madame Valérie VIOLET, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleChambre 1-1
63b5469fc9018405dfcaac67
3 janvier 2023
3 janvier 2023
RG 19/10404 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQBZ [S] [R] C/ [J] [X] [O] [L] [T] épouse [O] SARL ESPACE CREATION PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure
Source officielleRétention_recoursJLD
643e35cd83146e04f531ec4e
17 avril 2023
17 avril 2023
Monsieur [X] [P] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [O] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurie
Source officielle2ème Chambre
64bb73550d42fcd969e7cf31
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Luc BOURGES -Me Marie-Laure
Source officielleRétention_recoursJLD
64f816690a9accd9695a42fd
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Monsieur [S] [O], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la Cour d'Appel de NÎMES ; Vu la comparution de Monsieur [T] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurie
Source officielle2ème chambre section A
62e37918f18708e2e904b040
28 juillet 2022
28 juillet 2022
RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES DEFENDEUR A L'OPPOSITION : Madame [V] [I] née le 05 Décembre 1983 à [Localité 9] (13) [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Anne-laure
Source officielle1ère chambre
6274bce62799a9057d5dd1af
5 mai 2022
5 mai 2022
CREDIPAR Grosse délivrée le 05/05/2022 à Me Quentin FOUREL-GASSER à Me Laure REINHARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 05 MAI 2022
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6710aa44be64d7e510244ee6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00235 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N7DZ ORDONNANCE Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE à 12 H 00 Nous, Laure
Source officielle1ère chambre civile
5fdcc5d7cbb9743156713daf
17 septembre 2018
17 septembre 2018
Signé par Mme Laure Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre, et par Mme Maryse PLOMQUITTE greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1re chambre 1re section
60357ec64bbefea42c243bb3
14 avril 2016
14 avril 2016
rendu le 13 Février 2014 par le Juge aux affaires familiales de PONTOISE Cabinet 2 N° Section : N° RG : 12/08320 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie Laure
Source officielle11e Chambre B
6162a31c36ab09eb9a2fd795
14 février 2013
14 février 2013
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.
Source officielle11e Chambre B
61631f498007cf6451ddcc68
9 février 2012
9 février 2012
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.
Source officiellePage 10 sur 72