CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 661 résultats pour « Leclet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

62c7caaacb8dca058e3e7cc7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

LECLERC' prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Ordonnance contradictoire, signée par Mme Anne FABERT, Conseiller de la mise en état, et par

Source officielle

Page 10 sur 134

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

64e5a145bd300fd969374c51

Appel

16 août 2023

16 août 2023

SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL MARTIN - LECLERC LE : 16 Août 2023 COUR D'APPEL DE BOURGES

Source officielle
CA

6ème Chambre

68fb978311af6ba0065f3f13

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LECLERC & FILS C/ [W], S.C.P.

Source officielle
CA

Référés Civils

63c79bcdda31367c908eb861

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

, avocat au barreau de NANTES Madame [F] [S] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Claude MEYER, avocat au barreau de NANTES, substitué par Me Emmanuel LECLERC, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6870a4c505f84751fcf0f63b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 7] C/ [I] [V] épouse [Y] [H] [V] [J] [D] veuve [V] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68df5d6b4a4e15bf2fe4f9a2

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

date et l'heure de l'audience ; ' A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : ' -'''''''''' Mme [C] [W] [B] [H], appelante, assistée de Me Laurence DECKER LECLERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e525

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

Z..., Nicole Y..., épouse A..., Christian Y..., Evelyne Y..., épouse B..., Véronique Y..., épouse CHEVROLET C/ BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ, CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTÉ, SCP LECLERC

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

62f73e7743b00e05d4fac704

Appel

12 août 2022

12 août 2022

Ordonnance notifiée aux parties Copie exécutoire à Me LECLERE et à Me MULLER-PISTRE Copie à Monsieur le PG le 12 août 2022 La Greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d4f1c2315e26d1a0da

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

5] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle COLINET, avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame POZZO DI BORGO, conseillère, et Monsieur LECLERE

Source officielle
CA

5ème Chambre

68e74181ac880aa7ee21f20c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L'expert a considéré que l'évolution de la zone d'activité avec l'implantation d'un Leclerc Sport et la rénovation des Brico Leclerc et Jardi Leclerc n'ont pas d'influence sur la fréquentation du local

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

GENERALI IARD Représentant : Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS Ordonnance du 26 mai 2026 Kevin LECLERE

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

635cc3810d69e87f74e6c0e3

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

former un recours à l'encontre de l'arrêté de placement, dont il s'est désisté ensuite à l'audience et celui de contacter sa concubine Madame [B] et d'être assisté d'un avocat en la personne de Maître LECLET

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

67ecc5e0955548e0aba4903a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

constitué avocat Monsieur [R] [Y], né le 16 mai 1974 à [Localité 8] et demeurant [Adresse 1] à [Localité 7], N'ayant pas constitué avocat Le premier avril deux-mille-vingt-cinq, Nous, Kévin LECLERE-VUE

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d5f1c2315e26d1a0e6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Didier LEMOULT de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE INTIMEE AU PRINCIPAL DEMANDERESSE A L'INCIDENT ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 29 avril 2025 Nous, Kevin LECLERE

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

60305cabd442f0b697f059da

Appel

19 février 2021

19 février 2021

LECLERC, ce qui n'était bien évidemment pas l'objectif de notre action.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609e4f264c7ed035b03c59

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Leclerc, exploite un hypermarché à [Localité 1] dans la Manche, à proximité de l'hypermarché de sa concurrente la société par actions simplifiée Carrefour Hypermarché (société Carrefour), situé à [Localité

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02829_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Leclerc express " d'une surface de vente de moins de 1 000 m² sur le territoire de la commune de Charvieu-Chavagneux.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170434

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

la Haute-Marne à sa demande de communication de la copie du dossier de la demande d’autorisation d’exploitation commerciale relatif à la création d’un magasin de bricolage à l’enseigne BRICO JARDI LECLERC

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163782

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

régissant les dépôts de déchets à la décharge de Laburrenia et relatifs aux promoteurs immobiliers et commerciaux concernés par le projet immobilier de Camieta (3ème phase) et d'extension de l'hypermarché Leclerc

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a044393cdc6046d4792127c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

du 6 janvier 2026 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par son syndic, FONCIA NORMANDIE Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC

Source officielle