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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb8
20 février 2017
20 février 2017
: Maître Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, avocat postulant et plaidant du barreau de VERSAILLES, No du dossier 120622 vestiaire : 255 Société PCE 78 Ayant son siège 19 avenue Berthelot
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609d
25 avril 2002
25 avril 2002
Jean Marie Y... Me Bernard Corre Mme Y...
Source officielleJurid. Premier Président
6440d7e1e704a005d1ed6f6a
19 avril 2023
19 avril 2023
Dans leurs conclusions déposées au greffe par RPVA le 24 mars 2023, MM.
Source officielle1ère Chambre
6451fba048616ed0f8cd5140
2 mai 2023
2 mai 2023
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. I.
Source officielle1ère Chambre
64f8167b0a9accd9695a4361
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[D] à payer au profit de l'EURL CUISIDIS la somme de 1.000,00 € euros au titre du solde du prix du marché de travaux susmentionné, avec intérêts au taux légal à compter du 13 mars 2019 ; - débouté l'EURL
Source officielle1ère Chambre
670f58604ad0d5ee7d7e5db8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c4f
15 avril 2025
15 avril 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a12d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre sociale
633e7057f8faf13e2e973eb2
5 octobre 2022
5 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec2098
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielle2ème Chambre
6630896e031696000841346b
9 avril 2024
9 avril 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Sylvain Reboul de la SELARL Europa avocats, avocat au barreau de Grenoble substitué et plaidant par Me Alice Berthet
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8717c
8 novembre 2004
8 novembre 2004
AFFAIRE PRUD=HOMALE : COLLEGIALER.G : 01/02044SA SODAICC/SAS ONET SERVICES VENANT AUX DROITS DE MAIN ASSISTANCE TECHNIQUEXAPPEL D=UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de LYONdu 23 Mars 2001RG : 200000537
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd84
18 juin 2008
18 juin 2008
préalable de séparation de biens passé le 11 mars 1986 par devant Maître A..., notaire.
Source officielle1ère Chambre
69facccacdc6046d47be9f08
5 mai 2026
5 mai 2026
Un chemin d'accès à l'habitation passait dans ce secteur, avant le creusement de la mare.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac78
12 février 2008
12 février 2008
Ce prêt était remboursable au taux de 15, 4 % par an, par trimestrialités pendant 15 ans, la première échéance intervenant le 5 mars 1986 et la dernière le 5 décembre 2000.
Source officielleChambre sociale
64534ce337f394d0f8f6667e
3 mai 2023
3 mai 2023
2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère, chargée du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 03
Source officielleChambre sociale
64379e5c9477fe04f5cc678b
12 avril 2023
12 avril 2023
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président, et Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte
Source officielleChambre 4-2
696b6e24cdc6046d47a26763
16 janvier 2026
16 janvier 2026
La décision a été notifiée le 22 mars 2024 à la SARL [5] et le 25 mars suivant à M. [I].
Source officielleChambre sociale
63d22aaa9b3c8605deec20a0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Richard X...a, par l'intermédiaire de la banque populaire de la Côte d'Azur pratiqué, pendant deux années, des opérations spéculatives sur le marché à terme des valeurs mobilières.
Source officiellePage 10 sur 24
Berthelot, Jean-Marc Daniel
13/03/2026
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EXPLORING SERVICES, BERTHELOT, Marc
31/12/2023
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Made IN ITALY FOOD, Berthelot, Jean-Marc
Adresse de l'ancien propriétaire : 44 avenue de Saint-Mandé 75012 Paris. Acte sous seing privé en date du 31/05/2023 enregistré le 13/06/2023 au SDE PARIS ST-HYACINTHE. Dossier 2023 00020907 Référence 7544P61 2023 A 06109 . Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
17/07/2023
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Berthelot, Jean-Marc
22/06/2023
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ENTREPRISE BERTHELOT, BERTHELOT, Benjamin Marc José
22/08/2018
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