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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6867654c9f40b42a26419dc8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
IQ EG MANAGEMENT AGISSANT EN QUALITE DE REPRESENTA NT DU FONDS DE TITRISATION ABSUS, représentée par Me Nicolas TAVIEAUX MORO de la SELARL TMDLS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J130 CAISSE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b36a2d8c0355000835f5ce
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 28 Juin 2023 Date de saisine : 11 Juillet 2023 Nature de l'affaire : Demande en nullité des promesses de vente ou de vente de fonds
Source officielleETRANGERS
67fde82b9b68debe44f7e86d
14 avril 2025
14 avril 2025
de rétention de : X SE DISANT [J] ou [Z] [G] [R] né le 20 Décembre 1997 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 11 avril 2025 à 08 h 21 par courriel, par Me Morgane
Source officielleChambre P.P référés
6358ce05c40aa805a7864dc9
25 octobre 2022
25 octobre 2022
REFERES R.G : N° RG 22/00042 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FX6J DECISION AU FOND DU 26 AVRIL 2022, RENDUE PAR LE TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère Chambre
65449d94c71a6a83181c8f92
2 novembre 2023
2 novembre 2023
COUR D'APPEL de [Localité 1] Première Chambre Civile N° RG 23/00299 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F6TQ Ordonnance n° : 466 Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de PUY-EN-VELAY
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f002940fdbe4ba0777b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
HANVIC, avocat au barreau de PARIS Monsieur [M] [H] [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Mélanie CAULIER-RICHARD, avocat au barreau de REIMS et Me Morgane HANVIC, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre commerciale
627df90c0d41e0057d43e548
12 mai 2022
12 mai 2022
, Siège social : 20 rue Jean-Baptiste DEZARNAULDS - 98800 NOUMEA Représentée par Me Morgan NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA Société FIBAL représentée par M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00304_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
vers le SETBA Morvan.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387b
30 décembre 2016
30 décembre 2016
Il a été interpellé le 27 décembre 2016 place Belfort à Toulouse sur le fondement de réquisitions du parquet de Toulouse aux fins de contrôles d'identité en date du 22 novembre 2016.
Source officielle2ème chambre section A
68709fcaf0cfe7ae188fea2e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
COUR D'APPEL DE NÎMES 2ème chambre section A ORDONNANCE N° : N° RG 24/03412 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JLZC Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6348ff9d63d497adffda40b5
13 octobre 2022
13 octobre 2022
RG N° : N° RG 22/03201 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OIW2 Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 04 Avril 2022, enregistrée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02967_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2025 au greffe de la cour administrative d’appel de Lyon, la société SNC Monteiro, exploitant le « Café de la paix », représentée par Me Morgane
Source officielleChambre civile 1-7
687f1b11367fac10b162e593
19 juillet 2025
19 juillet 2025
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91740
4 juin 2014
4 juin 2014
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier ARRÊT : Réputé contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleETRANGERS
678b43a6c6ad78dd9cf0d3e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
QUASHIE, greffier, pour la mise à disposition, avons entendu : [O] [U] assisté de Me Morgane PAJAUD-MENDES, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; En l'absence du représentant
Source officielleETRANGERS
6791dcc3de5aa0323224da04
22 janvier 2025
22 janvier 2025
maintien au centre de rétention de : X se disant [H] [C] né le 14 Décembre 2001 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 21 janvier 2025 à 19 h 36 par courriel, par Me Morgane
Source officielleETRANGERS
6791dcc3de5aa0323224da06
22 janvier 2025
22 janvier 2025
maintien au centre de rétention de : X se disant [D] [W] né le 25 Janvier 2005 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 21 janvier 2025 à 19 h 36 par courriel, par Me Morgane
Source officielle4ème Chambre
65a785198121050008662f1e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [H] [S] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Morgane
Source officielleRETENTIONS
68f8669fcb86fa851c25cc71
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le préfet de l'Ain, représenté par son Conseil, Maître Morgane MORISSON a demandé la confirmation de l'ordonnance déférée. [K] [S] a refusé de comparaître.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b9
16 novembre 2016
16 novembre 2016
Gwennaël X...Johann Z..., Morgane Y..., Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 23 septembre 2016D'UNE PART II-EURL CHRISKATDEV prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié
Source officiellePage 10 sur 209
FONTAINE, Morgane, Véronique
24/07/2026
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FONT, Morgane
05/06/2026
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SCI FONTA - MORGANE
16/04/2026
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DESBOIS, Morgane, Joy, Isabelle, FONTENILLE
10/03/2026
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FONT, Morgane
27/02/2026
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