Madame A..., A'cha EL Y... née le 01 Janvier 1975 à AZROU (MAROC) 35 Rue I Tizi Moulay Le Hassan AZROU (MAROC) Défaillante assignée à Parquet Général.

Madame A..., A'cha EL Y... née le 01 Janvier 1975 à AZROU (MAROC) 35 Rue I Tizi Moulay Le Hassan AZROU (MAROC) Défaillante assignée à Parquet Général.

. ********* Le 18 janvier 2000, vers 20 heures, sur le CD 26 entre MOUSSY LE NEUF et MOUSSY LE VIEUX, Monsieur Luc X...a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule

COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 120/2016 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE SEIZE et le 29 avril à 12 h 00 Nous , Maryvonne MOULIS, Conseiller délégué par ordonnance du Premier Président en date du

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 février 2022, Mme A B épouse C, représentée par Me Moulay Abdeljalil Dalil Essakali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

LE SUPER G Copie délivrée Le à Me MOULY Me LEFRANCOIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

INTIMES : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Représenté par Me GALLAND substituant Me Didier MOULY de la SCP

Le 13 novembre 2013, la société OP a demandé le retour de son moule pour maintenance.

23 janvier 2025 dès lors que ces deux missions ne concernent pas les mêmes travaux, la mission impartie à l'expert par l'ordonnance du 28 avril 2025 concernant les travaux de réalisation des parois moulées

C2477 - N° du dossier 2576435 Madame [K] [G], représentée par Me Audrey Hinoux, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 - N° du dossier 2576435 [2] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Julie Mouty-Tardieu

02354 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VZDC Du 15 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Julie MOUTY

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Julie MOUTY-TARDIEU, présidente, Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, présidente, Madame Sophie COUPET, Conseillère

d'un jugement prononcé le 6 juin 2007 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Nîmes, en présence du Ministère Public, qui a délégué l'autorité parentale sur les enfants Moulay-Larbi

En ce qui concerne le bien-fondé de l'autorisation : S'agissant de la légalité du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune du Moule et de son respect : 12.

décision : B N° RG 26/02355 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNEAN Décision déférée : ordonnance rendue le 26 avril 2026, à 16h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Julie Mouty-Tardieu

un moyen calorifique faisant office de noyau (tel qu'une résistance électrique, un filament sous halogène), ledit moyen ainsi que la paroi interne du moule étant conformés aux formes et dimensions de

MOULAYES, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 12 Décembre 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

MOULAYES, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants