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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6538b4387ffc2c8318ee0210
24 octobre 2023
ATELIER CHRISTIAN PERRET, S.A.R.L. ADEG, S.A.R.L. DOME MACONNERIE, Société RECORD PORTES AUTOMATIQUES, Société CARDOSO, S.A.S. ABCEO, S.A.R.L.
4eme Chambre Section 1
6986d619cdc6046d4751ad51
15 janvier 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.
Chambre Sociale
6162fde93ebbdffcbea6aa04
6 septembre 2011
GRAND PERRET C/ [F] [K] INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE POLE EMPLOI FRANCHE COMTE PARTIES EN CAUSE : S.A.S.
Juge des référés
ORCA_24PA00793_20250218
18 février 2025
La SAS Bretagne Pellets fait appel du jugement du tribunal administratif de Paris du 19 décembre 2023 rejetant sa demande pour irrecevabilité. 4.
Cour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e6
10 septembre 2015
sinistre, la récolte n'ayant pas commencé, et que l'extension de la garantie grêle aux dommages de mouille causés par la grêle ne peut pas être mise en oeuvre dés lors qu'elle suppose que la grêle ait pénétré
1ere Chambre sect.Civile
661f660a2313f20008a52701
16 avril 2024
SARL PAIS FILS Représentant : Me Colette HYONNE de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de REIMS SAS SOPREMA ENTREPRISES Représentant : Me Thierry PELLETIER
Chambre commerciale
680f445093d56fc11b26a66f
28 avril 2025
CHEM, représentée par son représentant légal, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL T.
6253cbbfbd3db21cbdd8e27d
22 juin 2011
01937 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : Me SELARL C.BASSE - Mandataire liquidateur de SAS EXPERTEST Sophie Y..., UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET
6253cbdbbd3db21cbdd8e78a
19 octobre 2011
IDF EST 130 rue victor hugo 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par la SCP HADENGUE, avocats au barreau de VERSAILLES INTIMES **************** Composition de la cour : En application des
2ème Chambre
DCA_23VE01017_20250207
7 février 2025
La commune de Levallois-Perret ne saurait ainsi utilement se prévaloir de la méconnaissance de cet article. 14.
6253c8f2bd3db21cbdd86c61
25 mars 2004
constitué de 3.614.467 pesetas pour le coût de la transformation des 9.742,50 kg de marchandises perdues et de 6.155.301 pesetas pour la perte de poids provoqué par la transformation ; Considérant que
Chambre Civile
67922343ade67518c74fd9f1
23 janvier 2025
PELLETIER CONSULTANTS, avocat au barreau de NOUMEA S.A.R.L.
2ème CH - Section 1
64f816700a9accd9695a431c
5 septembre 2023
Y faisant droit, - Infirmer la décision de première instance en ce qu'elle a jugé les cautionnements souscrits par Monsieur [U] auprès de la Banque Pelletier aux droits de laquelle vient la NACC et
6253c8d2bd3db21cbdd865d4
6 septembre 2002
Elle affirme qu'en l'espèce, Madame X... ne rapporte pas la preuve d'une effraction caractérisée pour pénétrer dans le véhicule ainsi que sur ses organes de mise en route.
6253ccb1bd3db21cbdd90f78
4 novembre 2013
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1474 du 18/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) assisté de Me Thérèse PELLETIER, avocat au barreau de NOUMEA
Chambre Premier Président
693a7bca3e607b3c2112ccf6
10 décembre 2025
de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.
3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cec
26 janvier 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence PERRET
Chambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25ee
1 juillet 2025
L'Association Fonciere de Remembrement de [Adresse 2], association prise en la personne de son représentant en exercice désigné par les statuts, domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Thierry PELLETIER
CHAMBRE CIVILE
64a50c50b8594705dbfcc95a
3 juillet 2023
La SAS ENTREPRISE PEPETE SERVICE PLUS, devenue la SAS ENTREPRISE PONS SERVICE PLUS, a créé en BELGIQUE une SARL ENTREPRISE PEPETE SERVICE PLUS (EPSP), sise [Adresse 13], dont [F] [V] et son épouse, [Z]
6253cd38bd3db21cbdd92a3f
15 octobre 2015
Elle n'avait toutefois pas le souvenir de pénétration, ni de fellation.
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