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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00229_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant souffre notamment d'une encéphalopathie spastique accompagnée d'un handicap moteur sévère, de complications orthopédiques, d'une déficience visuelle et de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02896_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
S'il ressort des pièces du dossier que son frère Abdelghani, présent en France est atteint de quadriplégie spastique séquellaire de prématurité, d'une scoliose dorsolombaire, il ressort d'un avis du collège
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01076_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
A, né en juillet 2014, souffre d'une paralysie cérébrale spastique et dystonique des quatre membres entraînant un polyhandicap sévère. Il bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04448_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Pour contester cet avis, Mme B produit plusieurs certificats médicaux de praticiens hospitaliers établissant qu'elle est atteinte d'une maladie neurodégénérative entraînant une paraparésie spastique, trouble
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00700_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
B souffre de paraplégie spastique et de troubles neurologiques fonctionnels et qu'il bénéficie de séances de kinésithérapie à raison de deux fois par semaine.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01008_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mme C épouse E, polyhandicapée, est atteinte d'une encéphalopathie chronique depuis la petite enfance ainsi que d'un trouble neurodéveloppemental avec polymicrogyrie, à l'origine d'une quadriparésie spastique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03048_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A souffre d'une tétraplégie spastique qui lui impose une prise en charge médicamenteuse et psychothérapique.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01177_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A et Mme A font valoir que leur fille mineure âgée de cinq ans présente une paralysie cérébrale à type de tétraparésie spastique et dystonique, séquelle de grande prématurité, accompagnée d'une épilepsie
Source officielleChambre 1-4
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Catherine MAUDUY-DOLFI de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Virginie SPOERRY
Source officielle3ème Chambre
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17 juillet 2025
17 juillet 2025
2025 APPELANT : Monsieur [M]-[S] [O] Exploitant agricole [Adresse 17] - [Localité 12] Non comparant et représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ subsitué par Me Mathieu SPAETER
Source officielle5ème Chambre
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
Minute n° 25/00011 COUR D'APPEL DE METZ 5ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [G] [X] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Mathieu SPAETER
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
LA COMMUNE DE [Localité 3], agissant poursuite et diligence de son Maire en exercice dûment habilité, domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
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23 avril 2024
23 avril 2024
D'ILE-DE-FRANCE (EPFIF), RCS de Paris n°495120008, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE
Source officielleChambre civile 1-2
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 13] Représentant : Me Nadia CHEHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 Plaidant : Me Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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30 novembre 2018
30 novembre 2018
; PAR CES MOTIFS : Infirme le jugement en toutes ses dispositionset, statuant à nouveau: Met hors de cause la société Enedis; Déclare recevable l'intervention forcée de la société Ciska spaceet
Source officielleRETENTIONS
6901af40748a422ad953cabd
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Suivant procès-verbal de carence à l'obligation de pointage en date du 3 septembre 2024, les policiers de la SPAFT ont relevé que [Z] [E] ne s'était pas présenté pour émarger sa feuille de présence le
Source officielleChambre Sociale
652a31107ed1ea83181125ca
13 octobre 2023
13 octobre 2023
En l'espèce, il ressort du procès-verbal de travail illégal et des documents annexés, produits en cause d'appel, que l'inspecteur du recouvrement, accompagné d'agents de la SPAFT de [Localité 2] / DIDPAF
Source officielleRétention_recoursJLD
6284907a498a54057d102ed4
17 mai 2022
17 mai 2022
SUR LA RECEVABILITE DE LA REQUETE EN PROLONGATION : L'exception de nullité en raison d'une contradiction entre une lettre adressée au directeur du Spaft envisageant de remettre en liberté l'intéressé
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35342edfb0b58c05ea13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
* * * DECISION Par lettre recommandée en date du 13 février 2021 la SARL [H] [W] exerçant sous l'enseigne Speedy a informé la SARL Horizon Pro de la présence en ses locaux d'un véhicule automobile
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02882_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il ressort des documents médicaux nombreux et circonstanciés produits par Mme C que son fils a été atteint d'une quadriplégie spastique avec scoliose dorsolombaire et luxation de la hanche, sur prématurité
Source officiellePage 10 sur 20