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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
9 avril 2015
Thierry X... et de Mme Stéphanie Ravaetua Y.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X... a obtenu la garde des deux filles. La mère, Mme Stéphanie Ravaetua Y..., demeure ....
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc374e633183e2ee17b50
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ARMAND THIERRY [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 INTIMEE S.A.
Source officielleCour d'Appel
BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/Monsieur Thierry X
6253cc79bd3db21cbdd90324
1 mars 2013
1 mars 2013
Par acte du 26 juin 2012, déposé au greffe le 2 juillet 2012, Thierry X... a signifié à la Banque Populaire du Sud Ouest sa déclaration d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2f
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07/20356 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Septembre 2007 - Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 07/03532 APPELANT Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d116
5 mars 2009
5 mars 2009
Thierry Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e0
27 janvier 2016
27 janvier 2016
répertoire général : 13/ 01122 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JANVIER 2013 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RGF 12/ 00877 APPELANT : Monsieur Thierry
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921bc
24 mars 2015
24 mars 2015
Thierry X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed5
18 août 1999
18 août 1999
Le tribunal a également écarté l'application du décret du 30 septembre 1953 au motif que la société THIERRY COTTARD ne justifiait pas d'une existence légale autorisée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e837
16 novembre 2011
16 novembre 2011
CHRONOPOST INTERNATIONAL C/ Thierry X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02542_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il suit de là que l'EURL Immobilière Thierry Desserey n'est pas fondée à soutenir que la charge de la preuve incombe à l'administration. 13.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d860
11 janvier 2011
11 janvier 2011
L'assignation délivrée à monsieur Thierry Y... doit donc être déclarée nulle à son égard mais reste valable à l'égard de la SARL MUSÉE L'ORGANE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcdb
11 octobre 2012
11 octobre 2012
COUR D'APPEL DE LIMOGES N DOSSIER N 12/ 26 Ordonnance du 11 octobre 2012 Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf4
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Thierry, né le 26 Décembre 1948 à CONSTANTINE (ALGERIE) Fils de X... Boudjema et de Y... Kouba Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c3c
6 novembre 2014
6 novembre 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 06691 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Janvier 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 11311 APPELANTS Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87478
4 octobre 2004
4 octobre 2004
Le 1/10/1998, Thierry X a été victime d=un accident du travail. La visite de reprise a eu lieu le 29/9/1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca6
18 avril 2011
18 avril 2011
Thierry Martial Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d9
26 mars 2015
26 mars 2015
Thierry Y... et aucune pièce de la procédure ne fait apparaître une cause d'irrecevabilité que la cour se devrait de relever d'office.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01819_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2025, la société Boralex Ouest Château-Thierry demande à la cour de lui donner acte de son désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2e
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Thierry (Intérêts civils) COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 23 janvier 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel
Source officiellePage 10 sur 572