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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9ed
21 janvier 2025
21 janvier 2025
SCI 3 L Représentant : Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON Appelante M.
Source officielleChambre commerciale
64eedcaebb2c32d969d352cc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Thibault GRAFFIN, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90516
5 avril 2013
5 avril 2013
Félix X... , qui ne bénéficie d'aucun bail rural, a exploité seul l'Habitation THEBAULT dont ont été tirés les lots attribués à leur auteur Osman Y..., à son seul profit. M. X...
Source officielleChambre 4-2
68e9e9eebb2ead0a581fb0da
10 octobre 2025
10 octobre 2025
la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [H] [Z] Appelante à Association ASSOC FOUGAU Représentant : Me Thibault
Source officielleChambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9e5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DOURGUIN Représentant : Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état,
Source officielle11e Chambre A
6162d33170d46c7f95e826e5
10 juin 2011
10 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Cécile THIBAULT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
6163920cc171f9a1fe14c659
28 janvier 2011
28 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller
Source officielleRétentions
68e49e85bf7d454f9ee4878d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par le moyen de la visio-conférence et assisté de Maître Thibault
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64534d0c37f394d0f8f66714
3 mai 2023
3 mai 2023
-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 02 Mai 2023 à 12 heures 16 par Me Irène THEBAULT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64534d0c37f394d0f8f66716
3 mai 2023
3 mai 2023
.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 02 Mai 2023 à 12 heures 16 par Me Irène THEBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91311
25 mars 2014
25 mars 2014
Thibault Y...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876024cc0c3e2e3bea0f
6 mai 2022
6 mai 2022
[M] se disant [O] [J] alias [L] [U] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876024cc0c3e2e3bea11
6 mai 2022
6 mai 2022
[J] [O] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 2] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04 Mai 2022 à
Source officielleChambre commerciale
69d5eba3cdc6046d477bd446
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre 4-4
662209639ce14200083896af
18 avril 2024
18 avril 2024
ALAZARD ET ROUX, demeurant [Adresse 4] ayant constitué Me Michel GOUGOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Thibault POMARES, avocat au barreau de TARASCON Maître [T] [L] associé de la
Source officielleChambre commerciale
6684eaf5a0de54ff609f7ed4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf5a0de54ff609f7edc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport.
Source officielleRéférés du PP
668cd24abbc9a118c6c63f99
8 juillet 2024
8 juillet 2024
CARPENTRAS substitué par Me Préscilia METAYER, avocat au barreau de CARPENTRAS DEMANDERESSE Monsieur [Z] [O] né le 10 Juillet 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Thibault
Source officielle1re chambre 2e section
653b5a01502b828318c4e7a1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
***************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [C], [J] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Maître Julie THIBAULT
Source officielleChambre commerciale
65449d61c71a6a83181c8e58
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Thibault GRAFFIN, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePage 10 sur 115
TAXI THUAULT 66
19/07/2026
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LA LEXOVIENNE, THUAULT, Francoise Rose Marie, PEPIN
Cession sous acte authentique en date du 01/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Saint-Clair saint désir 14100 Lisieux
10/07/2026
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LANGLOIS-THUAULT, Honorine, Mireille, Liliane, Georgette, MEYER
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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THUAULT, Louis Roger Pierre
26/05/2026
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MAISON THUAULT
19/05/2026
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