Vu les dernières conclusions d'Eugène et Jean X... du 9 / 05 / 2007, demandant à la Cour, en réformation du jugement entrepris, de : -dire que le calvaire, y compris le jardinet attenant et son muret

et pisciniers chargés de l'entretien des jardins et piscines des clients de la SARL Simply Perigord.

émission de jardinage hebdomadaire... ".

Jardin derrière le tout, jusqu'au bâtiment [K]. Deux toits à porcs et trois cabanes à lapins couverts en tuiles dans ce jardin. Cour devant faisant retour sur la route et en partie commune.

Ainsi que l'ont conclu les époux [G] ce n'est pas du droit d'usage d'un chemin dont ils sont privés, mais de leur jardinet derrière leur maison.

. ; - que leurs rapports avec ce dernier étaient nécessairement soumis à la convention collective des jardiniers-gardiens de propriété privée ; - qu'il ne pouvait dès lors en l'espèce s'agir d'un contrat

, 1 000 000 F CFP au titre de la réalisation du deck en remplacement du jardin, 500 000 F CFP pour la perte définitive du jardin et des tracas, 169 000 F CFP au titre des dégâts des eaux, -8) A M.

pour accéder aux évacuations ou pratiquer un accès vers ces évacuations ( sortie et trop plein) dans le fond de la jardinière, étanchéité à refaire sous l'emprise de la jardinière, - création d'une

Sur le désordre affectant les jardinières : L'expert a constaté de nombreuses fissures affectant les jardinières et surtout une fissure verticale plus marquée côté portail d'accès à la propriété pour

Une nouvelle décision de la commune en date du 24 octobre 1978 a autorisé 'l'agrandissement d'un abri de jardin'.

En application de l'article R. 613-1-1 du code de justice administrative, il a été demandé aux parties, par une lettre du 7 mars 2023, de produire des pièces sur l'état actuel du mur séparant le jardin

S'agissant des réparations locatives, le juge des référés n'a fait droit à la demande qu'à hauteur de 300 euros correspondant à des frais de nettoyage et de jardinage.

maire de la commune de Mauguio a rejeté son recours gracieux du 4 décembre 2017 à l'encontre du titre exécutoire d'un montant de 1 536 euros émis le 3 octobre 2017 au titre de la réparation d'une jardinière

Vu l'appel interjeté le 20 Avril 2026 à par Monsieur [I] [D] ; Monsieur [I] [D] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare Je suis en FRANCE depuis 4 ans, je travaille dans le jardinage

28 juin 2018, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage organisées en 2016 et 2017 dans les jardins

En outre, devant cette terrasse a été construire sur toute la longueur de la terrasse une jardinière en bois surélevée dans laquelle ont été plantés des bambous.

[O] n'avait subi aucun préjudice du fait de la SCOP LES ARBRES DU SEIGNANX, ni même un préjudice de jouissance car il n'a aucunement été privé de son jardin.

Monsieur [U] [Y] fait valoir que la reconnaissance de dette a été expressément souscrite « pour le compte » de la société la Jardinière et non à titre personnel.

Il a installé des jardinières sur cette terrasse.

qu'elle justifie de leur règlement, *dit que Marie-Claude Z... est créancière d'Antoine X... pour la somme de 4 535,40 euros en principal outre les intérêts, ladite somme représentant les frais de jardinier