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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

652f7939b053208318995c13

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

mail à la société EKIALIS dans lequel il fixe la rémunération qui serait due à la société PREF-SI CONSEIL pour son intervention sur les dossiers CITELUM mais aussi CHASSIS BRAKE EXPLORE, CHASSIS BRAKE PILOTE

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a5bf9fd47c90a137ef

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a5bf9fd47c90a137f5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afdb3bcaf505db696567

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

642fb65bcece1704f5747671

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

machines- ammoniac II; du 01/09/1972 au 31/12/1984: chef d'équipe machines- ammoniac II; du 01/01/1985 au 17/08/1986: chef d'équipes synthèse- stockage ammoniac; du 18/08/1986 au 31/01/1987: conducteur pilote

Source officielle
CA

Chambre 1-6

651fa4e3c601f08318991480

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle expose avoir chuté et s'être blessée dans l'embarcation après que le pilote ait mal appréhendé le cap à une vague due au déplacement d'un navire de plus fort tonnage.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c776c5d9057df8013f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

de la Mutuelle des motards (dossier de grande ampleur) pour lequel la Direction avait fait le nécessaire depuis plus d'un an pour vous obtenir un créneau de soutenance par une prescription ciblée et pilotée

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

643e357283146e04f531ebba

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ainsi, des salariés 'pilotes' devaient choisir les membres de leur équipe pour la journée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c9354f98d9699d4f2a

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d8c0652182c005de24d0fa

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

MC TRONCIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 61 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d68d6ea26f688da6c9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le salarié produit au contraire un courriel adressé par le dirigeant de la société DC Pilot qui était chargé de l'animation de l'équipe commerciale et qui a participé à la formation de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e3efde28ee420711185

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christophe GARNAUD, Greffier placé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

3e chambre civile

6785ff9488a2258b37c9d6fd

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL MAILLOT-VIGNERON, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a31f2e3e3b1864ce2288

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

lors d'entretiens sans qu'il les juge irréalisables, que ses collègues ont obtenu une progression de leur chiffre d'affaires, que le client Doregrill ne faisait pas partie de son portefeuille puisque piloté

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

680b1bf2c0f38137e6792a58

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

multiplication de virements aux intitulés fantaisistes), il indique, dans son courrier de plainte adressé le 10 septembre 2022 à M. le procureur de la République, la nécessité de financer une formation de pilote

Source officielle
CA

3e chambre civile

679482f6c6ca88188aff69de

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MONNET BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73b3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

informations nécessaires à l'étude du dossier avec signature réciproque d'engagement de confidentialité ; 6 - Mettre en relation le cédant potentiel et le mandant (si ce dernier est intéressé) ; 7 - Piloter

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

659e46285537980008847210

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR: Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Vincent CASTELLI, Conseiller Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère Assistés pendant les débats de Anais MAYOUD, Greffière.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

659e46345537980008847216

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR: Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Vincent CASTELLI, Conseiller Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère Assistés pendant les débats de Anais MAYOUD, Greffière.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b360021d7564000872ddbf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Géraldine GARON, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 147 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle

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