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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
652f7939b053208318995c13
17 octobre 2023
mail à la société EKIALIS dans lequel il fixe la rémunération qui serait due à la société PREF-SI CONSEIL pour son intervention sur les dossiers CITELUM mais aussi CHASSIS BRAKE EXPLORE, CHASSIS BRAKE PILOTE
Chambre sociale
63c105a5bf9fd47c90a137ef
12 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
63c105a5bf9fd47c90a137f5
64a7afdb3bcaf505db696567
6 juillet 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Chambre Sociale-Section 3
642fb65bcece1704f5747671
6 avril 2023
machines- ammoniac II; du 01/09/1972 au 31/12/1984: chef d'équipe machines- ammoniac II; du 01/01/1985 au 17/08/1986: chef d'équipes synthèse- stockage ammoniac; du 18/08/1986 au 31/01/1987: conducteur pilote
Chambre 1-6
651fa4e3c601f08318991480
5 octobre 2023
Elle expose avoir chuté et s'être blessée dans l'embarcation après que le pilote ait mal appréhendé le cap à une vague due au déplacement d'un navire de plus fort tonnage.
5ème chambre sociale PH
627b55c776c5d9057df8013f
10 mai 2022
de la Mutuelle des motards (dossier de grande ampleur) pour lequel la Direction avait fait le nécessaire depuis plus d'un an pour vous obtenir un créneau de soutenance par une prescription ciblée et pilotée
Sociale A salle 3
643e357283146e04f531ebba
14 avril 2023
Ainsi, des salariés 'pilotes' devaient choisir les membres de leur équipe pour la journée.
64ba21c9354f98d9699d4f2a
20 juillet 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
3e chambre civile
63d8c0652182c005de24d0fa
26 janvier 2023
MC TRONCIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 61 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
Chambre 4 A
66fce3d68d6ea26f688da6c9
1 octobre 2024
Le salarié produit au contraire un courriel adressé par le dirigeant de la société DC Pilot qui était chargé de l'animation de l'équipe commerciale et qui a participé à la formation de M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3efde28ee420711185
8 octobre 2024
dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christophe GARNAUD, Greffier placé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
6785ff9488a2258b37c9d6fd
9 janvier 2025
de la SELARL MAILLOT-VIGNERON, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a31f2e3e3b1864ce2288
3 juillet 2024
lors d'entretiens sans qu'il les juge irréalisables, que ses collègues ont obtenu une progression de leur chiffre d'affaires, que le client Doregrill ne faisait pas partie de son portefeuille puisque piloté
CHAMBRE 8 SECTION 2
680b1bf2c0f38137e6792a58
24 avril 2025
multiplication de virements aux intitulés fantaisistes), il indique, dans son courrier de plainte adressé le 10 septembre 2022 à M. le procureur de la République, la nécessité de financer une formation de pilote
679482f6c6ca88188aff69de
23 janvier 2025
MONNET BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73b3
4 avril 2024
informations nécessaires à l'étude du dossier avec signature réciproque d'engagement de confidentialité ; 6 - Mettre en relation le cédant potentiel et le mandant (si ce dernier est intéressé) ; 7 - Piloter
659e46285537980008847210
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR: Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Vincent CASTELLI, Conseiller Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère Assistés pendant les débats de Anais MAYOUD, Greffière.
659e46345537980008847216
65b360021d7564000872ddbf
25 janvier 2024
Géraldine GARON, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 147 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
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