Chacune de ces mises en demeure détaille précisément la nature des cotisations et contributions sociales personnelles réclamées, les majorations de retard, leur montant, et les trimestres concernés.

Les époux [S] reprochent à Me [W] un défaut d'information sur le taux horaire et sur le détail des diligences facturées.

2010, que le montant total de la contrainte diffère de celui de la mise en demeure de sorte que les cotisations détaillées dans la mise en demeure sont inexactes.

FAITS ET PROCÉDURE La société Women Dept International exerçait une activité de commerce de détail d'habillement en magasins spécialisés.

Le programme détaillé se trouve dans la prise de note de la première rencontre et séance de travail à l'agence de [Localité 5]'.

agreement' comporte en annexe douze 'termsheets' (listes des conditions essentielles du contrat) qui, sous forme de tableaux, reflètent l'essence des accords que les parties devaient formaliser en détail

accompli - la SA DE FURSAC à produire tous les originaux des plannings hebdomadaires et des notes de frais de Monsieur X..., à indiquer si certaines ont été rejetées ou diminuées , à s'expliquer sur le détail

Il fournissait un détail qui figure dans la déclaration de son père selon lequel à ces moments là sa mère " bavait ".

MOYENS ET DEMANDES Dans le dernier état de ses écritures signifiées le 17 mars 2006, auxquelles il est renvoyé pour plus ample informé sur le détail de l'argumentation, Maître X...explique avoir été

B..., produit l’extrait manquant du document demandé, à savoir le tableau contenant les notes détaillées attribuées à l’association Neuf Trois Quarts.

ses recherches quant à son employeur ; - en soutenant, pour la première fois en appel, que la convention collective qui s'appliquerait à son employeur serait la convention collective " commerce de détail

non-conformité) éditée par le directeur de l'établissement ou son représentant ; 4) les fiches des postes actualisées de cette société fournies à la direction de l'établissement ou son représentant ; 5) le détail

des services occultés des mentions relatives à la vie privée ; 2) les décisions du président prises au titre des pouvoirs délégués par le conseil communautaire pour les années 2014 et 2015 ; 3) les détails

au compte Amélie de son ancien compagnon et père de sa fille : 1) tous les documents relatifs au changement, daté, des coordonnées bancaires sur le compte d'assurance maladie de Monsieur X ; 2) le détail

les informations relatives à l'organisation du temps périscolaire, comprenant l'effectif du personnel encadrant et la feuille de présence des enfants accueillis pendant ce temps ; 3) le programme détaillé

Cette étude, de presque 200 pages, est annexée à l'étude d'impact et détaille de manière précise les sites testés et les périodes de tests s'étendant du mois de mars à mai 2009.

Pour l'exposé détaillé des moyens des parties et conformément à l'article 455 du Code de procédure civile, il est expressément référé à leurs écritures susvisées.

de la somme prescrite, - supprimer la dette de 615,03 euros de l'état détaillé des créances annexé aux mesures imposées, - déclarer que la créance de M. et Mme [G] est éteinte, - supprimer la dette

PRETENTIONS ET MOYENS : Par dernières conclusions notifiées le 24 janvier 2022, auxquelles il est renvoyé pour le détail de l'argumentation, [A] [I] et [G] [P] épouse [I] présentent l'argumentation

Dit n'y avoir lieu à ordonner une expertise judiciaire, Dit n'y avoir lieu à ordonner la communication sous astreinte de tous autres documents comptables et en particulier les comptes annuels et détaillés