Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6711fac87603bf88a1884803
17 octobre 2024
17 octobre 2024
4] non comparante * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2024 Audience présidée par Evelyne ALLAIS
Source officielle6ème Chambre
6711fac87603bf88a1884809
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 6] Non comparante * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2024 Audience présidée par Evelyne ALLAIS
Source officielleRecours Hospitalisation
6700d701836fac7141b7eada
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le contexte dans lequel j'ai pu la menacer est compliqué, j'allais à l'OFII, préparer un retour volontaire, à chaque fois que j'allais à l'OFII on m'envoyait au consulat et au consulat on me renvoyait
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abbfbda5be661d84809c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
FRANFINANCE LOCATION, SELARL SELARL JÉRÔME ALLAIS, SAS AGILEASE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Madame Delphine BONNET, conseiller de la mise en état de
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e53
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Infraction prévue par ART.227-17 AL.l C.PENAL. et réprimée par ART.227-17 AL.l, ART.227-29, ART.227-17 AL.2 C.PENAL. ART.373 30 C.CIVIL.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6353887f513cb5adff943720
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Les sociétés 74 Films et Pathé Films ont postérieurement au succès du film coproduit deux autres films 'Les nouvelles aventures de Cendrillon' et 'Alad 2' sortis en salles respectivement les 18 octobre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00487_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Par ailleurs, le terrain en litige est à l'écart de la halte ferroviaire d'Alaï qui constitue un des pôles prioritaires de développement urbain retenu pour la commune de Tassin-la-demi-lune par le PADD
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcc
22 janvier 2016
22 janvier 2016
représenté SCP PROUZERGUE dont le siège social est 7 Quai Gabriel Péri-19000 TULLE Pli avisé non réclamé non comparant, non représenté SA SOCIETE GENERALE dont le siège social est 13 Rue Jean-Paul Allaux
Source officielle3ème chambre A
63c256890bfda47c90075fee
12 janvier 2023
12 janvier 2023
JEROME ALLAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRÊT DU 12 JANVIER 2023 APPELANT : Me [E] [K] [Adresse 1] [Localité 5]
Source officielleChambre Sociale
64a7b2133bcaf505db696a26
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PC/PR ARRÊT N° 423 N° RG 22/02217 N° Portalis DBV5-V-B7G-GT5U [V] C/ SELARL ALLIANCE MJ SELARL JEROME ALLAIS Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01174_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par des mémoires enregistrés les 27 mai et 17 juin 2025, ce dernier non communiqué, la SELARL MJ Synergie (Me Walszak et Me Elancry) et la SELARL Jérôme Allais (Me Allais), agissant en qualité de liquidateurs
Source officielleRETENTIONS
686ca6f8ab48d770a9cb5e70
6 juillet 2025
6 juillet 2025
COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 06 JUILLET 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Evelyne ALLAIS
Source officielleRETENTIONS
6717406b6a24f8a713323b98
19 octobre 2024
19 octobre 2024
D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 19 OCTOBRE 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Evelyne ALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe6
25 mars 2008
25 mars 2008
ALLAIS, Conseiller, Monsieur J. L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00422_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
’un accident aérien survenu en juillet 2018, que la « succession des accidents survenus ces dernières années » résultait notamment de l’incapacité chronique de l’aviation légère de l’armée de terre (ALAT
Source officielle6ème Chambre
627df8e40d41e0057d43e45d
12 mai 2022
12 mai 2022
Résidence Le Champ de Mars 69380 LISSIEU défaillante ****** Date de mise à disposition : 12 Mai 2022 Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET , président - Evelyne ALLAIS
Source officielle1re chambre civile
6871efb957f38d6b27c27759
10 juillet 2025
10 juillet 2025
personne de son représentant statutaire ou légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT- CHATTELEYN-ALLAM-EL
Source officielle6ème Chambre
6793332532b173f45a7c8d7d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
plaidoiries tenues en audience publique : 03 Décembre 2024 Date de mise à disposition : 23 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a6
26 septembre 2000
26 septembre 2000
SA Z..., Vu les notifications de la date d'audience adressées le 29juin 2000 aux parties et à leurs conseils conformément aux dispositions de l'alcle 197 du Code de Procédure Pénale, Vu les réquisitions
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a7
26 septembre 2000
26 septembre 2000
SA Z..., Vu les notifications de la date d'audience adressées le 29juin 2000 aux parties et à leurs conseils conformément aux dispositions de l'alcle 197 du Code de Procédure Pénale, Vu les réquisitions
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