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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6346592ac024d1adffef74fd
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le 22 juin 2016, entre 7h30 et 8h30 une altercation a eu lieu entre [C] [F] et [G] [B] sur le lieu de travail.
Source officielleCour d'Appel
CT Monsieur Achraf Xc/Monsieur Christophe Y
6253cad3bd3db21cbdd8c339
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Les procès verbaux de gendarmerie versés au dossier et les déclarations même de Monsieur X... établissent qu'il a bien participé à l'altercation.
Source officielle9e Chambre B
5fdc36d0eafdaa5aac389ecb
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Par contre l'instruction a permis de retenir que les personnes mises en cause par le salarié se plaignaient de manière concordante d'une altercation dont ce dernier serait à l'origine, laquelle altercation
Source officielle4e chambre civile
64a7b0703bcaf505db696779
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Suite à une altercation avec son supérieur hiérarchique survenue le 05 novembre 2010, Mme [H] a été placée en arrêt de travail le 06 novembre 2010 pour syndrome anxio dépressif aigu réactionnel.
Source officielleChambre sociale
64cc951e0fec5dd96933f942
3 août 2023
3 août 2023
En réponse, la société [4] fait valoir qu'aucune altercation n'est intervenue le 5 octobre 2017 entre Mme [U] et M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01563_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A a immédiatement contesté la véracité des propos de l'intéressé, et une vive altercation verbale les a alors opposés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163724f1cf28a447224dfc8
17 mars 2010
17 mars 2010
[AZ] [S], chef de poste, qui, décrit l'altercation survenue entre M. [N] [L] et M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL21249_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Le 18 décembre 2019, le caporal H a eu une vive altercation avec le sapeur 1ère classe G qu'il avait pour mission d'encadrer en sa qualité de chef d'équipe.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02276_20260211
11 février 2026
11 février 2026
A..., représenté par Me Almairac, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 29 avril 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 9 octobre 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet
Source officielleChambre sociale
65b360461d7564000872ddd5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[X], lequel ne saurait être écarté des débats au seul motif qu'il est partie prenante de l'altercation reprochée au salarié (pièce n°5) et celui de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37b75a2d196dbc19191
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[N] [T] comme la victime et dans laquelle il était précisé : « Altercation entre deux salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d59
13 mars 2007
13 mars 2007
Il soutient qu'à la suite d'une altercation avec le chef de chantier et sa convocation dans le bureau de Mme Mercent, celle-ci lui a demandé de rédiger une lettre de démission sous la menace d'un licenciement
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8a70d41e0057d43e3c2
12 mai 2022
12 mai 2022
Les 25 et 26 janvier 2018, survenait deux altercations impliquant M. [G] [A] et ses collègues, Messieurs [R] et [U]. M.
Source officielle1re chambre sociale
6319873451eeae4f1309d182
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le 17 décembre 2015, une altercation a opposé le salarié à un de ses subordonnés, M. [P] [B].
Source officielleChambre 4-8b
6974bb97cdc6046d478b4a48
23 janvier 2026
23 janvier 2026
En l'espèce, la déclaration d'accident du travail datée du 05 août 2021, mentionne que le 04 août 2021, à 10h00, la salariée 'aurait été victime d'une altercation avec un chauffeur de taxi', sans plus
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
627df8ce0d41e0057d43e41f
12 mai 2022
12 mai 2022
A l'appui de ses demandes, le salarié fait valoir que : - il a eu une altercation avec un collègue qui a proféré à son encontre des insultes et des injures à caractère raciste ; s'il reconnaît l'avoir
Source officielleChambre sociale
64ba21c6354f98d9699d4f18
20 juillet 2023
20 juillet 2023
important de déterminer si l'initiative de cette altercation est imputable à Mme [C] ou à la cliente, il ressort des pièces produites par l'employeur la démonstration du comportement insultant de Mme
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
696a102fcdc6046d47815c14
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Y] a fait l'objet d'une mise à pied disciplinaire d'un jour pour une altercation avec une collègue.
Source officielleChambre 4 A
6549e2f0bc1a528318e09686
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Il résulte de ces éléments que Mme [X] [N] établit qu'une altercation verbale s'est déroulée avec Mme [H] le 18 janvier 2016.
Source officielleChambre Sociale
627b562876c5d9057df802d3
10 mai 2022
10 mai 2022
qui suit ladite altercation.
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