[K] [O] Représentant : Me Guillaume TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ URSSAF PACA Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON

LE RENOUVEAU IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la

avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 DEFENDEUR A LA REQUETE Monsieur [J] [U] pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société SMV, [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Audrey

Portalis DBVN-V-B7G-GS5B ------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE S.A.S.U. 2 BL exerçant sous l'enseigne '300 GRAMMES' Ayant pour avocat Me Audrey

C/ Audrey D...

G] veuve [N] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] (QUEBEC) représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Audrey

[K] [G] Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.

[C] [N] Représentant : Me Audrey PANATTONI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [Z] [B] Représentant : Me Audrey PANATTONI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants M. [M] [W] S.A.S.U.

[Localité 2] N° RG 24/05297 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5Y6 Chambre 1-8 Ordonnance n° 2024/M197 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [X] [M] Représentant : Me Mélanie LAUER de l'AARPI AUDRAN

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 Me Matthieu MHAMDI la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : : N° RG 20

Appelante : Compagnie d'assurance [1], représentée par Me Bérangère Montagne, avocat au barreau de Paris, toque : P0430 - N° du dossier 13320 Intimés : Monsieur [S] [O], représenté par Me Audrey

[K] [Y] Représentant : Me Audrey JURIENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état, assistée de Pascale ROCK, Greffier, greffier Vu les articles

D'ASSURANCE MALADIE PACAC) organisme de sécurité sociale privé à but non lucratif ayant une mission de service public - demandeur à la saisine [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Audrey

[I] [K] Représentant : Me Audrey MARIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [O] épouse [K] Représentant : Me Audrey MARIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2024, Mme D..., Mme B... épouse I..., Mme B... épouse E... et Mme B... épouse C..., représentées par Me Audouin, demandent à la

DU 17 JANVIER 2006 APPELANTS : Madame Françoise X... 359 rue Einaudi 83600 FRÉJUS représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me GARNIER, avocat au barreau de PARIS Madame Audrey

Représentée par Me Benjamin GLOAGUEN de la SCP GLOAGUEN & PHILY, avocat au barreau de BREST Monsieur [R] [W] né le 20 Mai 1952 à [Localité 13] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Bertrand AUDREN

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT WERTON MANAGEMENT LIMITED Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Audrey

MIAM'IS GOOD, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

SOUMONT représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Joël DOMBRE, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Audrey