Demeurant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Audrey FUNK substituant Me BUFFIN - SCP BIGNON-LEBRAY- avocats au barreau de LILLE DÉBATS

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Audrey BACHIMONT, Greffière,

représenté par Me Julie C..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey E..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery F..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

chambre ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 28 octobre 2022, N°22/03070 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

[D] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Patrick ROESCH, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND substitué par Me Audrey CALLENS, avocat

EXPRO, JCP de carpentras en date du 01 Juillet 2022, N°21/01265 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 15 juillet 2025 devant Madame Audrey

La vérificatrice s’est ensuite fondée sur les relevés fournis par le gérant pour la période comprise entre le 27 janvier et le 26 février 2014 pour retenir que les parts additionnées des boissons et de

ACRH [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Septembre 2022 COMPOSITION

SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Laura AUBERY à Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022

] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle JONZO de la SCP LOBIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER

ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Amine FARAJ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME LE VINGT SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Marie-Pierre FOURNIER

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre Mme Séverine LEGER, conseillère GREFFIER : Mme Clémence

GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé par

[A], [O], [U] [T], de nationalité française, décédée le [Date naissance 5] 2016 à [Localité 4] (44) née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

cour : Jugement rendu le 19 Février 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de ST GERMAIN EN LAYE Section : Commerce N° RG : 12/00197 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/05/2020 Me Audrey GUERIN la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 96 - 20 No RG

Le Syndicat CGT des Personnels du Groupe AUDIENS, intervenant aux côtés de M.