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105 735 résultats pour « Besson-Bernardin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

6348ff6e63d497adffda3fab

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7e8

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

.., gérante, qui a été entendu par la cour en présence de son avoué ... 75013 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour sans avocat INTIMÉE Madame Bernardette

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b3102bad2f30af4ed2d

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Bernard Smila en qualité de juges commissaires suppléants et Mme [U] [W] en qualité de mandataire judiciaire ; dit que l'affaire sera rappelé en chambre du conseil ; ordonné la désignation de la SCP

Source officielle
CA

6e Chambre A

616263c110de15342de147b7

Appel

21 février 2013

21 février 2013

2013 N° 2013/113 Rôle N° 11/20793 [K] [F] épouse [E] (MINEURE) C/ [N] [M] [D] [E] (MINEUR) Grosse délivrée le : à : Me D'ARRIGO Me BERNARDOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67f8af42b5ff6e72c9612430

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

AFFAIRES JURIDIQUES [Localité 1] représenté par Mme [D] [P] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIME : [C] [M] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean Marc BERNARDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89893

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

PRUDENT ZI Macon Est 01750 REPLONGES représentée par Me Jean COTESSAT, avocat au barreau de MACON INTIMEE : Madame Joëlle X... ... 01660 MEZERIAT représentée par Me J.Marc BERNARDIN

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01254_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Mme Bernard a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc37

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

LECOCQ, avoués à la Cour assisté de Me BERNARDET de la SCP BERNARDET PIRELLO, avocats au barreau de MOULINS INTIME ET APPELANT COMPAGNIE FONCIERE DE CREDIT ... 75001 PARIS représentée par la

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6942ea461655f7b766bbc586

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

[S] invoque une aggravation situationnelle au soutien de sa demande d'expertise, au motif que son besoin en aide humaine est accru au titre de la parentalité et au titre de ses besoins personnels pour

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d879477fe04f5cc6341

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

: Mme [B], [C] [I] épouse [V] née le 22 Octobre 1966 à [Localité 9] [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Laureva BERNARDI

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63c105a4bf9fd47c90a137e5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

NORD OUEST TAXIS prise en la personne de ses organes légaux domiciliés au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 4] représentées par Me Anne-Laure BERNARDOT, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91dd9dfa8a0ba7268148b

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

En janvier et février 2012, la société CLS a fait couler par la société BSR, assurée auprès de la société MAAF Assurances, deux dalles en béton cellulaire aux premier et second étage de l'immeuble moyennant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7e9

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

..., gérante, qui a été entendu par la cour en présence de son avoué ... 75013 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour sans avocat INTIMÉE Madame Bernardette

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6350e4fd42150aadff23dc32

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEURS Monsieur [L] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [I] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Mylène BERNARDON,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

627b55e576c5d9057df801ea

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

AU DÉFÉRÉ Monsieur [G] [T] [Adresse 4] [Localité 5] Défaillant Etablissement Public PARIS HABITAT OPH [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Carole BERNARDINI

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdcce43cc8a20398809e16b

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

MONTEVRAIN Siège social : [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Alain SEGERS, du cabinet FIDAL avocat au barreau de MEAUX, toque : 18, avocat postulant Substitué à l'audience par Me Mylène BERNARDON

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7a79cdc6046d4703d193

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SARL [L], et à défaut d'exécution amiable, l'expulsion de la SARL [L] et de tout occupant de son chef desdites parcelles dans le même délai de six mois à compter de la signification du jugement, au besoin

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA00870_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Desvigne-Repusseau, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Langlois, avocate de Mme A....

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA03967_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Maillard, avocat de M. A....

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA04252_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Maillard, représentant M. A....

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