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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
63be63ce13ef607c90ab66b4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
la personne de son représentant légal, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Christophe CABANES
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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18 mai 2017
18 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine BEZIO, présidente de Chambre Mme Patricia DUFOUR Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
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13 novembre 2008
13 novembre 2008
. ; Catherine E... était présente à ce moment-là. Catherine E... et moi-même avons vu revenir Mme X.... Puis, j'ai rejoint mon ami, Emmanuel D..., situé à l'extérieur de l'établissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Par ailleurs, ces attestations sont contredites par des attestations de la partie adverse, émanant de Mme Catherine K...épouse L..., Maurice M..., Jean-Jacques N...selon lesquelles leurs auteurs se sont
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
Il a alors insisté, vous précisant que vous disposiez dans la cabine, d'ampoules de rechange et de tournevis.
Source officielleCour d'Appel
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10 mars 2015
10 mars 2015
pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 janvier 2015 à 14H00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine
Source officielle1ere Chambre
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30 octobre 2018
30 octobre 2018
Catherine, avocat au barreau de NICE Madame Marie-Louise F... épouse G... [...] [...] Monsieur Pascal G... [...] [...]
Source officielle2ème chambre
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
CAVAN ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par V. SALMERON, présidente, et par A.
Source officielleChambre sociale 4-5
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
Septembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/00634 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Catherine
Source officielle15e chambre
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
10 Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Section : C N° RG : F 18/00262 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Catherine
Source officielle15e chambre
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20 avril 2023
20 avril 2023
Jugement rendu le 01 Juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : I N° RG : 20/00572 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Catherine
Source officielle5e chambre Pole social
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 13] en date du 28 Novembre 2024, N°23/00918 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77ee78121050008662c3f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 5] représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : Madame [Y] [O] née le 07 août 1970 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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5 juillet 2017
5 juillet 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseillère
Source officielle2ème chambre section A
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5 mai 2022
5 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Mme Elisabeth Granier, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
Cour : Jugement du 03 Mars 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° f17/08447 APPELANTE SARL SD AQUITAINE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Marie-catherine
Source officielle1ere Chambre
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
domicilié en cette qualité au siège situé : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Christian GABRIELE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
Source officielle2ème chambre
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9 avril 2024
9 avril 2024
Représenté par Me Virginie STEVA-TOUZERY de la SELARL STV AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Société SEM PYRENEES SERVICES PUBLICS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163e7bea3681400d0dcd897
1 décembre 2009
1 décembre 2009
déférée à la Cour : jugement rendu le 02 Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section RG n° 07/09277 APPELANTE Madame [I] [H] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91669
27 mai 2014
27 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame BARBAUD, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller Greffier
Source officiellePage 11 sur 19