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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b3d
24 avril 2024
24 avril 2024
Il ajoute que l'appelante a souhaité évoluer avec un cheval pour pouvoir participer à des concours mais que, n'étant pas propriétaire d'un cheval, elle lui a demandé de lui louer un cheval.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163a2444e100fed5ecc2eb3
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Le 1° novembre 1998, Monsieur et Madame [J] ont consenti à Monsieur [B], au terme d'un bail précaire de un an renouvelable, la location d'une 'partie de la propriété' pour une 'exploitation de chevaux
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04816_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Une note en délibéré, produite par la commune de Cheval-Blanc, représentée par Me Bras, a été enregistrée le 11 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90421
20 mars 2013
20 mars 2013
(...), il tenait le cheval avec un harnais (...) alors qu'il n'avait pas commencé encore à traverser la route, un véhicule 4 X 4 (...) a percuté le cheval au niveau de la tête "
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af40
31 janvier 2008
31 janvier 2008
C..., indique que le cheval attaquait sans relâche les juments. Les trois autres témoins directs des faits, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02091_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
F... et, d'autre part, à la condamnation de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval à leur verser la somme de 648 499,96 euros.
Source officielle3ème chambre A
6711fac97603bf88a1884821
17 octobre 2024
17 octobre 2024
N° RG 24/04594 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PWOE Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 22 mai 2024 RG : 2024 00439 L'ASSOCIATION PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES C/ S.E.L.A.R.L
Source officielle1ère Chambre
63c8eed9dc5b777c90992f1e
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[W], qui entraînait les chevaux de M. [I], était le préposé de ce dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf5
22 mai 2008
22 mai 2008
de propriétaires, les fait travailler, les prépare et les entraîne, qu'elle emploie du personnel qualifié en conduite et gestion d'exploitation agricole, option production du cheval, qu'elle a régularisé
Source officielle1ère Chambre
660cf2577c1ccb0008628bfd
2 avril 2024
2 avril 2024
[O] n'avait pas apporté au cheval des soins attentifs et conformes aux données acquises de la science lors de la visite d'achat ; - que M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02527_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Le chiffre d'affaires de la société est constitué par les ventes de chevaux, les gains de course et les saillies.
Source officielle2ème chambre section C
662b43d0fe25450008314980
25 avril 2024
25 avril 2024
Concernant l'abri à cheval, l'appelante oppose la prescription.
Source officielle11e Chambre A
616246cdaf0a1de0eb1b65f0
17 mai 2013
17 mai 2013
Dès 6 à 8 CV, 13 € par cheval au-dessus du cinquième, de 9 à 10 CV, 15 € par cheval au-dessus du cinquième, de 11 à 20 CV, 32 € par cheval au-dessus du cinquième de 21 à 25 CV, 36 € par cheval au-dessus
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1de3bcaf505db6968c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[E] a fait inscrire sur son compte courant d'associé correspondent à des apports de chevaux qui n'appartiennent pas en réalité à la société, à des dépenses pour des chevaux qui n'appartiennent pas à la
Source officielleChambre Sociale
679482fec6ca88188aff6a44
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[S] de la situation de santé de ses propres chevaux, plusieurs de ceux de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00431_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
L'EARL Les chevaux de la Buffière - Centre équestre de Rochetaillée loue ces installations et y exploite une activité de centre équestre.
Source officielle6ème Chambre
627df8e30d41e0057d43e453
12 mai 2022
12 mai 2022
FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le GFA Le Panneau a pour activité la prise en pension de chevaux.
Source officielle10e Chambre
6162f6f0b807dfe813d296db
30 mai 2012
30 mai 2012
Compte tenu de la nature de ses blessures, le cheval [P] a dû être euthanasié, et Mme [J] [L] et son cheval [R] ont été blessés.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00438_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Mme B prétend que la SEP B, dont elle est associée, se livre à une activité d'éleveur de chevaux de courses sans sol constituant une activité lucrative relevant des bénéfices non commerciaux.
Source officielleChambre civile 1-3
6780b7ae34dc79f9f061503e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au surplus, il n'est aucunement établi que la société Jump One était propriétaire du cheval cédé.
Source officiellePage 11 sur 222