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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sixieme Chambre
678b43a6c6ad78dd9cf0d3ee
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DUBOIS, assistée de C.
Source officielleSixieme Chambre
678b43a7c6ad78dd9cf0d3f4
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DUBOIS, assistée de C.
Source officielle1ere Chambre Section 2
67f750ab6527a11effc4b689
8 avril 2025
8 avril 2025
DUBOT, greffier de chambre.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67f4ad9e76ec6bab6dfbab43
4 avril 2025
4 avril 2025
DUBOIS, assistée de C. IZARD Nous, A.
Source officielleSixieme Chambre
65b4b2ef7ef77d000880b6d5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
DUBOIS, assistée de C.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85806
18 septembre 2001
18 septembre 2001
avocat au Barreau de LaRochelle) lors des débats: en application de l 'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d' opposition des avocats des parties ou des parties, MonsieurYves DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0e
23 octobre 2001
23 octobre 2001
ROCHELLE non comparant ni représenté lors des débats en application de l 'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d' opposition des avocats des parties ou des parties, MonsieurYves DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c98
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Danielle RACOIS ( avocat au barreau de LA ROCHELLE) lors des débats en application de l' article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d' opposition des avocats des parties, Monsieur Yves DUBOIS
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03335_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRecours Hospitalisation
63d0d64d81a7b805de12b807
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DUBOIS, assisté de K.MOKHTARI Nous, A.DUBOIS, président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 7 DECEMBRE 2022, en présence de notre greffier et après avoir
Source officielleETRANGERS
63b3d3c778669e05df8b6ed0
2 janvier 2023
2 janvier 2023
DUBOIS, Président de chambre, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 29 NOVEMBRE 2022 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielle4ème Chambre
64df09d187e994d96965188e
17 août 2023
17 août 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 4] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [W] [T] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Eva DUBOIS de la SELARL
Source officielleRecours Hospitalisation
63d37b31d1bc2605de4b4ce6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DUBOIS, assisté de K.MOKHTARI Nous, A.DUBOIS, président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 7 DECEMBRE 2022, en présence de notre greffier et après avoir
Source officielleRecours Hospitalisation
63d37b31d1bc2605de4b4ce8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DUBOIS, assisté de K.MOKHTARI Nous, A.DUBOIS, président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 7 DECEMBRE 2022, en présence de notre greffier et après avoir
Source officielleRecours Hospitalisation
677f6618e034c1f8dc458815
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DUBOIS, assistée de M. QUASHIE MINISTERE PUBLIC: Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f463
28 mars 2012
28 mars 2012
A cette audience, Monsieur DUBOIS a été entendu en son rapport oral, Me PORTEJOIE, avocat a été entendu en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da7
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Julien Y..., HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN EHPAD CM-iB recours entre co-débiteurs d'aliments Grosse délivrée à Maître DUBOIS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60370a789debbea50e7544c8
19 juin 2015
19 juin 2015
[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1577 Représentée par Me Emmanuel DUJOUX de la SCP B.D.L.T., avocat au
Source officielleRecours Hospitalisation
636ca6d26c7633dcd15b3f8a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
DUBOIS, assisté de K.MOKHTARI MINISTERE PUBLIC: auquel l'affaire a été communiqué a fait connaître son avis écrit qui a été joint au dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf000958899f
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 09 Novembre 2023 24/00708 Appelantes : Société BEAU SEVRAN INVEST, représentée par Me Arnaud DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque: P0043 - N° du dossier 22194349
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