Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd89491
27 juin 2007
27 juin 2007
le 24 Mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : No Section : No RG : 01/10288 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
éclaré irrecevables ses demandes dirigéesc/Monsieur Y
6253c9edbd3db21cbdd8997b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
le 31 Mai 2005 par le Tribunal d'Instance de POISSY No chambre : No Section : No RG : 888/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GAS SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8f
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Octobre 2005 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de CHARTRES No Chambre : No Section : No RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df80247
10 mai 2022
10 mai 2022
Localité 1] Représentés par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Madame [Y] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Hervé DUPUIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3bac
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[B] [K], CONFIRME le jugement entrepris, Y ajoutant, CONDAMNE la société Formation Dupuis Management à payer à M.
Source officielle12e chambre
6528dfe3aaebb88318fda960
10 octobre 2023
10 octobre 2023
EDITIONS LARIVIERE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier
Source officielleChambre sociale 4-6
6708c067445a086e2bcee1d1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - INTIMEE
Source officielleChambre civile 1-3
6676abc1bda5be661d8480a8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
HEALTHY GROUP [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2371513
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d998
22 janvier 2025
22 janvier 2025
greffe sous le N° RG 23/00556 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VWP2 dans une instance entre les parties suivantes : Société CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d99a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
greffe sous le N° RG 23/00555 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VWPY dans une instance entre les parties suivantes : Société CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d99c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
greffe sous le N° RG 23/00554 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VWPW dans une instance entre les parties suivantes : Société CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-6
659f9bf93328fa00087a280a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PHOTOBOX [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - INTIMEE
Source officielle6e chambre
642fb7cecece1704f5747aea
6 avril 2023
6 avril 2023
Jugement rendu le 08 Octobre 2021 par le Président du TJ de [Localité 2] N° RG : 21/01569 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe CHATEAUNEUF - Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-4
66878d2c05d6f7f678d49610
3 juillet 2024
3 juillet 2024
novembre 2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre 4-1 N° RG : 23/01883 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric-Michel PICHON Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8214
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Jugement rendu le 04 Octobre 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2022F00154 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-4
6719e5205857dd64cbdaa782
23 octobre 2024
23 octobre 2024
juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 20/02212 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Soumia AZIRIA Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84ef7
19 mai 2000
19 mai 2000
Y..., en tous les dépens, - dire que ceux d'appel pourront être recouvrés directement par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS ET ASSOCIES, titulaire d'un office d'avoué, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85477
15 décembre 2000
15 décembre 2000
de 5.000 francs au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - le condamner en tous les dépens, - dire que ceux d'appel pourront être recouvrés directement par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleChambre Sociale
6676abb6bda5be661d84803a
9 avril 2024
9 avril 2024
° 32 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-QUATRE N° RG 24/00665 - N° Portalis DBV5-V-B7I-G75N Madame [E] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alexandra DUPUY
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01280_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.
Source officiellePage 11 sur 259