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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
671740796a24f8a713323c6f
21 octobre 2024
21 octobre 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 20/01819 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 15 Mai 2024 Appelant : Monsieur [N] [R], représenté par Me Sandrine FARGE-VOUTE
Source officielle2ème Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6ee0
13 octobre 2025
13 octobre 2025
TL DIVES [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6813 Assistée de Me Fany BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS APPELANTE S.A.
Source officielle2ème Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6ee2
13 octobre 2025
13 octobre 2025
R3-14 [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6812 Assistée de Me Fany BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS APPELANTE S.A.
Source officielle2ème Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6ee4
13 octobre 2025
13 octobre 2025
LYSE [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6811 Assistée de Me Fany BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS APPELANTE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3aa
3 avril 2012
3 avril 2012
De leur union sont nés : - Kévin, le 9 août 1987, - Fanny, le 21 avril 1991, - Styven, le 18 avril 1996.
Source officielleChambre des Rétentions
69785f41cdc6046d47d607f3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
conseiller à la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n°225/2025 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Fanny
Source officielleChambre 1-11 HO
66ab2509ba731fad7dd353a0
30 juillet 2024
30 juillet 2024
[W] [F] Représentant : Me Fanny ROUVIERE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : M.
Source officielleChambre des Rétentions
66c03d05fa3a395142d55c0c
15 août 2024
15 août 2024
détention d'Orléans en date du 14 août 2024 à 12h04 Nous, Claire Girard, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre Sociale
661a20344cfa010008a2d81d
12 avril 2024
12 avril 2024
BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 12 Avril 2024 (délibéré initialement prévu le 5 avril 2024), Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947eb
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947f2
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c13
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e79
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7b
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7e
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 21 JANVIER 2021, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en son rapport, et Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7f
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e80
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 21 JANVIER 2021, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en son rapport, et Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
63ca42eb9066fd7c90fc26d1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa11
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Des relations de David Y...et Christine X... sont issus deux enfants : Fanny née le 3 janvier 1998, et Sarah, née le 4 mai 2000.
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26b5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CLÔTURE du : 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officiellePage 11 sur 160