Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b52
19 décembre 2001
19 décembre 2001
. ------ 0 ------ Du mariage entre Monsieur X... et Madame Y... sont issus deux enfants : - Flora, née le 2 juillet 1996, - Enzo, né le 26 mai 1999.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0e56c25a97f0381f5520
12 juin 2014
12 juin 2014
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00405_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 mars 2025, Mme B, représentée par Me Flora Reynolds, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielle6ème Chambre
66162be199851e0008f1e65e
4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 4] [Localité 2] INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION DU 04 AVRIL 2024 Nous, Anne-Yvonne Flores, Présidente de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de
Source officielle1ère Chambre
6707701f81e733ee26982e81
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU,Conseillère ARRÊT
Source officielle1ère Chambre
66177da8e5d80f0008c2e7b6
9 avril 2024
9 avril 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère ARRÊT
Source officielle5ème Chambre
62f49bd25d4cce05d41417da
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La présente ordonnance a été prononcée publiquement le 07 Juillet 2022 par Anne-Yvonne FLORES, présidente de chambre, assistée de Cynthia CHU KOYE HO, greffier, et signée par eux.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aa7
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Représenté par Maître Nicolas FLORO (Toque 29), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE ASSOCIATION ALEFPA pris en son établissement ESAT "LES PLAINES" [...] [...] [...]
Source officielle6ème Chambre
63be639713ef607c90ab65d4
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DU 05 JANVIER 2023 Nous, Anne-Yvonne FLORES,Présidente de chambre agissant en qualité
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeeadc5b777c90992f5b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Représentée par Me PICARD avocat pour Me Jérôme BRESO de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [R] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Flora
Source officielle1re chambre de la famille
67f9f6ee190d73a10ce27d2a
11 avril 2025
11 avril 2025
[N] [D] [Adresse 9] [Localité 7] Représentant : Me Flora AIGUESVIVES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ, Nous, Catherine KONSTANTINOVITCH, magistrat chargé
Source officielleChambre 1-1
65a0e6395bbe450008b2cbbe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[N] [P] Représentant : Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielle6ème Chambre
6316e4f2dd8d194f138d4d7c
1 septembre 2022
1 septembre 2022
représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE DU 01 SEPTEMBRE 2022 Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielle6ème Chambre
628732cdc1d4e9057d612bfa
17 mai 2022
17 mai 2022
représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Djaffar BELHAMICI, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE DU 17 MAI 2022 Nous, Anne - Yvonne Florès
Source officielle1ère Chambre
653b5956502b828318c4e433
26 octobre 2023
26 octobre 2023
EPOUSE [H] Représentant : Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [Y] [L] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b11
25 novembre 2015
25 novembre 2015
né le 24 Juillet 1955 à Morez (39400) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean François MARIANI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Carole FERRAN, avocat au barreau de NICE Mme Flore E...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe684352b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe684352d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe684352f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe6843531
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officiellePage 11 sur 129