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5 972 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6967ad99cdc6046d47477dd4

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 19 février 2015, ayant constaté une odeur inhabituelle dans les chambres froides, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fd9c4f0c4156abc10122461

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

groupe froid sans qu'il ne soit désolidarisé du support.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd87bd3db21cbdd93960

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

du même camion IVECO immatriculé 769AXR971, en particulier : changement de flexible de freins arrières, de disque avant, de plaquette avant, de tambour arrière, et de tambour de frein arrière.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

642fb626cece1704f57475ba

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A la suite d'un dysfonctionnement de la chambre froide dans laquelle était entreposée la production d'endives de 2013, l'EARL Catrix a sollicité l'intervention de la société DKR Réfrigérations, assurée

Source officielle
CA

1ere Chambre

66fe355791b69e88a370fc71

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

À cette date, en l'absence de ce dernier, l'expert, [I] [A], a notamment constaté après un essai routier que le véhicule était affecté de désordres au niveau de certains organes du système de freinage,

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627b5892e3db741f8570c9

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

deux sociétés solidairement à réparer son préjudice lié à la nécessité de remplacer le groupe de climatisation défectueux (69.485,21 €), aux réparations effectuées pendant l'expertise sur le groupe froid

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834a90876004f131a5f6b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

son véhicule et sa cargaison, il a eu recours en vain au frein de service puis au frein à main.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6799c762d0369362bfa17a2e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il stocke sa production de poires, après les avoir cueillies, dans des chambres froides dédiées à la conservation des fruits.

Source officielle
CA

4e chambre civile

62cfb217548bc59fcf4f0f84

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

[T] [R] la somme de 2 881,92 euros au titre des frais de remise en état du véhicule trike, ainsi décomposée : 1369,92 euros au titre de la réparation du système de freinage et 1 512 euros au titre de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e37

Appel

20 avril 2004

20 avril 2004

le Tribunal de Commerce de PERPIGNAN, qui a homologué le rapport de l'expert ARTAUD, déclaré les sociétés ISOTEC et ISOCAB solidairement responsables des désordres et malfaçons affectant la chambre froide

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

631addbbf575634f1371ec07

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

, il s'est aperçu que la pédale de freins devenait de plus en plus dure et surtout que le freinage était de moins en moins efficace jusqu'à ce que les freins ne répondent plus du tout.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6349008063d497adffda432e

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

L'expert a exercé une pression sur la pédale de frein qui s'est enfoncé jusqu'à toucher le plancher en fin de course sans opposer de résistance.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739874cdc6046d476fbbf7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A la suite de la régularisation des charges de l'exercice 2014, le 21 mai 2015, qui comprennent notamment la consommation privative d'eau chaude et d'eau froide du lot n°51, il a été porté au débit du

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02b6fe8d588318c1ad36

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

du volant à inertie lié un échauffement lors du travail de la sangle de frein avec le volant en rotation, alors que la directive machines n° 2006/42/CE impose une conception de manière à éviter tout risque

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63d379dcd1bc2605de4b480b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

S'agissant de la violation de la règle du parallélisme des formes, Mme [H] indique qu'en 2016, l'assemblée générale avait approuvé à l'unanimité, l'installation de compteurs d'eau froide individuels et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6033d78890c7a38950b1c0b3

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

L'intimée précise que la surface pondérée considérée par l'expert devra être augmentée de la surface de la chambre froide.

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f07032dd17d194baaf

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

C'est notamment le cas de la corrosion présente sous le véhicule et de la vêtusté du câble de frein.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6892e3f9bf535a2d228f965e

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Par ailleurs, la société La Bayeusaine a signé le 29 août 2018 un devis n°20181479 établi par la société MBI pour la fourniture et la mise en place de matériel de laboratoire, la pose et fourniture du froid

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd33c9f9fb959c94edc04f

Appel

1 octobre 2018

1 octobre 2018

immédiat devant ce dernier ont provoqué le freinage d'urgence d'Anne D... et l'arrêt de son véhicule, lesquels ont provoqué la même réaction de freinage et d'arrêt de Christine K..., conductrice du véhicule

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6960bf07cdc6046d47b949a6

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FROID GUYADER, Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20200039 Représentée par Me Sébastien MOUY de la SCP AARPI CAA PARDALIS

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

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Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

Voir →

Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

Voir →