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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE01170_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Elle identifie à ce titre des voies de circulations douces notamment le long du boulevard Héloïse.
Source officielle1ère Chambre D
603332e7509df8a3db47b056
7 septembre 2017
7 septembre 2017
APPELANTS : Monsieur [V] [X] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (Pays Bas) de nationalité Hollandaise [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle3e chambre civile
6711fad37603bf88a18848bb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SOPRIBAT Immatriculée au RCS de RODEZ sous le N° 300 353 570 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle4e chambre civile
6789f6fd39ae1759ccf60606
16 janvier 2025
16 janvier 2025
RG 18/01235 APPELANT : Monsieur [U] [D] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 6] (14) de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 2] Représenté par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielleCour d'Appel
Les époux X..., bénéficiairesc/Daniel A
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c1
24 novembre 2009
24 novembre 2009
né le 8 Janvier 1942 à PARIS (75014) de nationalité française ... 66470 SAINTE MARIE LA MER représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me François PARRAT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d542
1 février 2011
1 février 2011
P AUCHE-HEDOU-AUCHE. Le 16 décembre 2010 Mme X... était présente à l'audience, accompagnée d'un tiers qui s'est présenté comme son psychologue. La S. C.
Source officielleRétention Administrative
69ef1b29cdc6046d47afeec7
24 avril 2026
24 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier
Source officielleRétention Administrative
63ca42cd9066fd7c90fc25d9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[C] [Y], appelant, assisté de Me Héloïse ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleRétention Administrative
63ca42ce9066fd7c90fc25df
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 15, en visioconférence se sont présentés : - Mme [R] [P], appelant, assistée de Me Héloïse
Source officielleRétention Administrative
66c03d01fa3a395142d55bd6
15 août 2024
15 août 2024
[P] [N] [G], appelant, assisté de Me Héloïse ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleRétention Administrative
670e05eb10ea465c0ffcf82a
12 octobre 2024
12 octobre 2024
[Y] [S], appelant, assisté de Me Héloïse ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [O] [I], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé
Source officielleRecours Soins psychiatriq
62d79ab771d9f5effbdf2985
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Juillet 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Argentan APPELANT : [T] [S] Née le 21 octobre 1959 à [Localité 5] Comparante, assistée par Maître Lori HELLOCO
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00083_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B, représenté par Me Héloïse Marseille, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle3e chambre civile
65aa2803a34ad10008581aea
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N° RG 23/00246 APPELANTS : Madame [L] [B] épouse [F] née le 04 Septembre 1947 à [Localité 7] (34) de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Christine AUCHE-HEDOU
Source officielle1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b52
23 février 2017
23 février 2017
plaidant INTIMES : Monsieur [C] [Q] né le [Date naissance 1] 1920 à [Localité 2] (81) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c752
6 août 2008
6 août 2008
SARL ROMERO JACKY, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social 86 avenue Pré de Vabres 12310 ST GEORGES DE LUZENCON représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3be
5 janvier 2010
5 janvier 2010
née le 14 Septembre 1938 à LA RICAMARIE (42150) de nationalité française ... 95320 ST LEU LA FORET représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me BAULAC, avocat
Source officielleChambre 1-8
65a8d082e12c85000874adb7
17 janvier 2024
17 janvier 2024
à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Joëlle HELOU-MICHEL
Source officielleChambre commerciale
62ce63a39a20ce9fcf1268cb
12 juillet 2022
12 juillet 2022
APPELANTE : SARL MIMOSAS TROPICAL prise en la personne de son gérant majoritaire Mr [P] [E] domiclié ès qualité au siège social [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle2e chambre civile
62624815b1a50c277d4c5adf
21 avril 2022
21 avril 2022
PERPIGNAN N° RG 21/00680 APPELANTS : Monsieur [S] [K] de nationalité Française 5 Cami del Puig Tarrous 66740 VILLELONGUE DELS MONTS Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officiellePage 11 sur 98