Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jacques Henri AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Lucien

encadrement du 5 avril 2001 CONTRADICTOIRE REFORMATION PARTIELLE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 15 JANVIER 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Lucien

Patrick Lucien X... ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Yves MERGY, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 15 Avril

En l'absence d'éléments nouveaux, le jugement sera confirmé en ce qu'il a alloué la somme de 1779. 90 euros correspondant au salaire brut de mai 2013, le conseil de prud'hommes ayant été saisi en juin

en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Pascal-Alexis LUCIANI

Lucien né le 23 Mai 1943 à RIEC SUR BELON, FINISTERE (029) Fils de AA... François et de BB... Anna Retraité agricole Marié De nationalité française Jamais condamné ... ...

d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mars 2022, devant Françoise LUCIANI

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 14 Février 2017 ORDONNANCE : Réputée contradictoire, prononcée à l'audience publique du 14 Mars 2017, par mise

Notre client Nespresso qui représente plus de 25 % de notre marge brute a considérablement réduit son activité logistique avec nous et nos résultats d'exploitation du premier quadrimestre font apparaître

Jean-Claude X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Catherine RODAP, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Jacqueline X... 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Lucien

mensuels outre un 13è mois de 5 000 euros bruts et un intéressement de 10% sur le résultat d'exploitation.

CHITACHEN [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Virginie GARCIA BARQUEROS de la SARL LUCENS AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉ : Monsieur [P] [H] [Adresse 4] [Adresse

salaire fixe d'octobre 2017 (et au débouté des demandes contraires de la S.A.R.L. à associé unique Presco), sauf à préciser que la somme de 2.032,38 euros est exprimée nécessairement en euros et en brut

Lucienne A... épouse B... SELARL CHRISTOPHE F..., ANCIENNEMENT DENOMMEE SELARL C...

Lucien Y... et Mme Geneviève B..., son épouse, qui tenaient leurs droits d'un bail en date du 29 juin 1982 a eux donné par Antoinette C... suivant acte reçu par le même officier ministériel, ont consenti

No 04/04144 AFFAIRE : Érick Yves Christian Lucien X... C/ S.A.S.

. ; 6. 3- Monsieur Bruno H..., né le 4 octobre 1967 à Papeete, de nationalité française ; 6. 4- Monsieur Joseph H..., né le 11 janvier 1969 à Papeete, de nationalité française, demeurant à... ... ;

Bruno X...a été embauché dans l'entreprise de charpente de M.