CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

226 résultats pour « Médouze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6360c54a3c369c7f74996d8d

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Cette somme a été investie sur le produit Euro Medium Term Notes (EMTN) Fastuo Dynamic. Le 2 mai 2015, Mme [M] a renoncé à ce contrat par lettre recommandée avec accusé de réception.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67786a853827c9026d1f2

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Coffrage des canalisations La peinture du coffrage en médium n'est pas réalisée. Radiateur Il n'existe aucun radiateur dans cette pièce.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66ff8585a4ff9ec259c09477

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 7] tous cinq représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67932e4220da87ff5e0112c3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il n'est justifié d'aucune demande d'emploi plus ancienne via à l'époque Pôle emploi ou des réponses à des propositions d'emploi par un autre médium.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a19219bcdc6046d4752f34e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

produit le document unique d'évaluation des risques relatifs à la machine litigieuse ( presse moulage /pièce 15), il en ressort que le risque de glissade est parfaitement identifié comme un Risque Médium

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93ded

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

est un instrument financier de droit français, géré par Adequity (groupe Société générale), négocié sur le marché réglementé de la bourse de Luxembourg ; qu'il relève de la catégorie des EMTN (Euro medium

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69429500303b85728de40756

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

[Z] était en charge de la maintenance d'un logiciel et des installations 'MEDOC', des lecteurs bancaires, avec une assistance auprès des clients.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c942cb8dca058e3e7808

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

défaillant Monsieur [A] [N], demeurant [Adresse 18] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e1c3bccdc6046d47887846

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Dans le cadre de cette vente, le véhicule bénéficiait d'une garantie Opteven Medium Plus dans le cadre d'un contrat Auto Confiance d'une durée de 12 mois. Rapidement après cette acquisition, M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68e74181ac880aa7ee21f20e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 4] Ayant Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Chanel MELLOUL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

651baf9dcbe2fc83182f8b17

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Poincy, stipulée payable par virement le 24 septembre 2015, - facture n°06/191/FZ/G/2015 du 29.06.2015 portant sur la vente portant sur la vente d'un îlot réfrigérateur Pamir, un présentoir réfrigéré médium

Source officielle
CA

1ère Chambre

62760c8e593736057d78aa0b

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

par le Tribunal de Grande Instance de Thionville (RG n° 14/01628) en ce qu'il a jugé que la société Legal & Général aujourd'hui Gresham était tenue de garantir l'incapacité du 16 décembre 2011 de MmeLouzy

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2897d592000810711f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Toutes deux représentées par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistées de Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bff0445a086e2bceda2b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fd8da90185712ea4ef

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2005, différentes propositions lui ont été faites, et notamment pour un produit structuré par la société Exane intervenue à la demande de la société [O] Finance pour structurer un EMTN ('Euro Medium

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d927

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

5] représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

4ème Chambre

67f8a5c0ec820a3a2a05e7c2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

plâtrerie du plafond de l'office ; - la mise en place de collerettes de finition au niveau des trois radiateurs de la salle à manger avec reprise ponctuelle de la tuyauterie ; - la reprise de plinthes medium

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d571d7564000872dcb5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Menuiserie Gracia, mentionne toutefois que celle-ci doit 'étudier une façade de coffre' et la facture émise ultérieurement par ses soins fait état de la confection et la pose de deux caissons en médium

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66162bd699851e0008f1e506

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

son dire, sans être démenti ni par l'expert judiciaire ni par les maîtres de l'ouvrage, que, les combles étant constitués de deux volumes séparés, il a réalisé, en plus de l'unique trappe d'accès 'en medium

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f441b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Cyril MELLOUL

Source officielle

Page 11 sur 12

← PrécédentSuivant →