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396 résultats pour « Marie-Laure BOULANGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6364ba27e405357f749ea4d2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

CHERFILS IMPERATORE SCP BUVAT-TEBIEL SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 20 Mai 2019

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdaaef1fd4015400f176ccd

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

APPELANT Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a0ffb86cdc6046d478a7cbc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Copie exécutoire délivrée le 21 Mai 2026 à : - Me Laura PETITET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V16 - Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V352 Décision

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37969d1bc2605de4b45c3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 4 mars 2014, M. [N] [X] a été désigné directeur général de la société IBRA FINANCES et gérant de la société CARIGE en remplacement de M. [A] pour cause de maladie. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e4dc25a97f0381f54ac

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

SNPNC/FO pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Patrick BETTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078, avocat postulant Représenté par Me Marie-laure

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb590cece1704f57473d6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Greffière lors des débats : Madame Marie PARANQUE.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb57ecece1704f5747396

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par déclaration du 17 mai 2022, la société EXOFIS MEDITERRANEE SARL a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb584cece1704f574739a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par déclaration du 17 mai 2022, la société EXOFIS MEDITERRANEE SARL a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

671b35282edfb0b58c05e95b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SOPREMA ENTREPRISES représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Marie-laure MARLE-PLANTE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64ba219e354f98d9699d4ebd

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 7] représentée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Marie-Laure

Source officielle
CA

Chambre 1-7

627df6cc0d41e0057d43e100

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Mars 2022 en audience publique devant

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63cf8464a6687f7c904cb9aa

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 16 Mai 2019 enregistrée au répertoire général sous le n°2018F00093.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b359521d7564000872dadd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marie-Laure

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162c1c234defd4c4b3b4571

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS DE MARSEILLE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] assistée de Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6438f31ea942a604f5e93750

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

du 3 mars 2021.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6690c71a0d808eb34e455350

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Me Laure CAPINERO Me Frédéric BERGANT Me Dominique PETIT-SCHMITTER Me Alain DE ANGELIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du

Source officielle
CA

8e Chambre C

603758642775413614e098ed

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

APPELANTE Madame [N] [G] née le [Date naissance 1] 1963, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assistée

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9e4d571f8833669284

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

, la société R2M et son assureur MAF, ainsi que COVEA RISKS, assureur CNR.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

653b5884502b828318c4e20c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

KARLSBRAU CHR prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Assistée de Me Rachid CHENIGUER

Source officielle
CA

10e Chambre

616323113dbed56e5e2c2edd

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Cette décision est en date du 7 mars 2008. La requête saisissant la CIVI est en date du 11 août 2009.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BOULANGER, Marie-Laure, Marguerite, Mathilde, THOMASSIN

SIREN 421916776GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

29/06/2018

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Modifications diverses

Marie-Laure GUILLOT, Karen GOYER, Christelle BOULANGER, Valérie GENET

SIREN 331787028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

19/07/2017

Voir →

Modifications diverses

Marie-Laure GUILLOT, Christelle BOULANGER, Karen GOYER et Aurélia PERSON

SIREN 331787028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

16/12/2016

Voir →

Ventes et cessions

BOULANGERIE STUCKER, SERGENT, STUCKER, DOUTAZ, Patrick, David, Frédéric, Michel, Marie-Laure, Pierette

SIREN 337958656GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

14/09/2012

Voir →

Immatriculations

BRUWAENE-CABIOC'H, BOULANGERIE CENTRALE, CABIOC'H, Marie-Laure, MARTIN

SIREN 529853798GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

15/02/2011

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