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417 résultats pour « Martelette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd988dad2cc3e7917022e75

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

4] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine MICHEL-CHABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2542 INTIMÉE SAS DECOFLAMME 77 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie MARTINET

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a0cdc6046d47e13a95

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

1] - RG n° 22/02508 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

68199b3245063c42e3253826

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[C] [V], transport Citra, transports Grimonprez, transport Régis Martelet et Vercaigne et fils) assorties du profil complet de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd2

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

O PARTICIPATION venant aux droits de la SNC PALO ALTO, représenté par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis 125 rue Gilles Martinet 34000 MONTPELLIER représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88204

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

Chez Mme F... 4, rue Jean Catelas 80420 VILLE LE MARCLET CONSEIL GENERAL DE LA SOMME AIDE SOCIALE A L'ENFANCE Centre Administratif Départemental Boulevard du Port - BP 26O3 80026 AMIENS CEDEX 1 ASSOCIATION

Source officielle
CA

3ème chambre

62c7cb37cb8dca058e3e7fc1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** DEMANDEUR A LA REQUETE EN DÉFÉRÉ Monsieur [B] [D] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Fabienne MARTINET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63119dbe6f0d304f138e5eed

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1329 INTIMÉE S.A.R.L.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e2e54147b94f1307fefa

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques : Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage

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CA

1ère Chambre

634f9607b5afe5adfff28d63

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[G] [U] 3 rue du 19 mars 1962 [Localité 3] Représenté par Maître Sandrine MARTINET-BEUNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : Compagnie d'assurance

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CA

Chambre Commerciale

5fd91e82e4eb13bb36208863

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

au RCS sous le numéro B 662 042 449 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Julien MARTINET

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CA

Chambre 4-8a

69787a2ecdc6046d47d809c0

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques) ; liste limitative des travaux : 1 - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627ca6704781dc057dee78e4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Marjorie BONZI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS APPART' CITY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis 125 rue Gilles Martinet

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

603335642c15cca63b7aca16

Appel

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Localité 1] représentée par Me Etienne BATAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0320 INTIMEE SARL ROSENTHAL FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] N° RCS : 662 010 644 représentée par Me Guy MARTINET

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

60371fbd0acc79b9da12e2f6

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX section activités diverses RG n° 11/01259 APPELANTE SARL B.H CATERING SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 411 13 6 5 59 représentée par Me Guy MARTINET

Source officielle
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Pôle 5 - Chambre 4

6163a6131d97f2f687d91389

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

Localité 2] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Me VINCENT Anne-Laure, avocat au barreau de PARIS - toque J001 plaidant pour la SCP JONES DAY, avocats, substituant Me MARTINET

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CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8766e

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

.. épouse DE LA COTARDIERE née le 23 décembre 1958 à CHATEAUROUX (36000) Chateau de Chaillou 36700 CHATILLON SUR INDRE Jacques DE X... né le 17 janvier 1962 à CHATEAUROUX (36000) 328 chemin de la Martinette

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CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d1b

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

avenue de la Préfecture CS 24218 35042 RENNES CEDEX représenté par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES ET : MISSION MINEURS ISOLES ETRANGERS Espace Anne de Bretagne 15 rue Martenot

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

697b0d74cdc6046d47127a1a

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par acte sous seing privé du 16 mai 2014, la société Le Martelot, aux droits de laquelle vient la Société de Gestion et d'Investissements [Localité 6], a consenti à la société Hayère un bail commercial

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CA

1ère chambre civile A

5fd924e22e7efa03b53827c9

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

1974 en POLOGNE [Adresse 20] [Localité 7] ( POLOGNE) Mme [U] [A]-[C] épouse [A] née le [Date naissance 3] 1972 à POLOGNE [Adresse 20] [Localité 7] ( POLOGNE) Représentés par Me Danièle MARJOLLET

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CA

Chambre Sociale

642fb7bbcece1704f5747a3b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Association LES PAPILLONS BLANCS DE [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle DUGUÉ-CHAUVIN de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Estelle MARTINET

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