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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
667fa35f0693c2be63c5bce3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Elle fait valoir sur ce point que la société Akwel ne rapporte pas la preuve des charges qui en ont effectivement résulté pour elle et que notamment : - l'interdiction de l'utilisation de l'eau de la nappe
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ddcb45cdc6046d472a3222
13 avril 2026
13 avril 2026
En cours de chantier, la société SMTP a fait état d'un retard lié, selon elle, à une difficulté dans l'exécution des travaux de rabattement de la nappe, lot confié à la société Rabanap.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffd
8 octobre 2015
8 octobre 2015
No 14/06123 AFFAIRE : Mohamed-Nadir X... C/ Hadjillah Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dbf8a85971c3ac20088
14 octobre 2025
14 octobre 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile le 14 Octobre 2025 par prorogation du délibéré initialement fixé au 30 Septembre 2025 et signé par Mme BARTHE-NARI
Source officielleJurid. Premier Président
62c3d45f93e17a6379205710
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[T] [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON (toque 1265) Mme [C] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaf0
25 janvier 2012
25 janvier 2012
THE PHONE HOUSE C/ Nadir X...
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4338
22 avril 2025
22 avril 2025
le 24 Juin 1987 [Adresse 3] [Localité 1] représentée et assistée de Me Marianne LE HELLOCO, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05828_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
L'arrêté du 19 janvier 2019 retirant le permis de construire délivré énonce que le projet présente un " risque non négligeable de pollution des nappes phréatiques par les eaux pluviales et de ruissellement
Source officielleChambre 2-4
67ad9140668940826449c276
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SOCIAL ECONOMIQUE PROVINCE DE L'ASSOCIATION [6] prise en la personne de Monsieur [H] [N], secrétaire, domicilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christophe NANI
Source officielleChambre 2-4
67ad92d452b315226ce36b8c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SOCIAL ECONOMIQUE PROVINCE DE L'ASSOCIATION [6] prise en la personne de Monsieur [M] [U], secrétaire, domicilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christophe NANI
Source officielleChambre 1-2
66fe354691b69e88a370fb8d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 24/07732 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/M242 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [O] [C] Représentant : Me Liliana NAPPO
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acdf3eafe9fcf075ffd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
DEPARTEMENTALE LOIRE ATLANTIQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
626cd32cbd20aa057d9f3843
29 avril 2022
29 avril 2022
Localité 17] MUNICIPALE Mme [S] [J] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
653ca6c183c9498318209e4f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
653ca6c183c9498318209e51
27 octobre 2023
27 octobre 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
670f585a4ad0d5ee7d7e5d68
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
67061e63fde28ee4207113fc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
67061e63fde28ee4207113fe
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a36523a105dba2b04f
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[X] [K] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON (toque 1265) S.A.S.U. [X] ET NAIMA Exerçant sous le nom commercial 'Le goût du Maghreb'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162fa90687317f24325af0d
15 décembre 2011
15 décembre 2011
les consorts [Z] sont propriétaires des parcelles cadastrées section [Cadastre 13], [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 5] incluses dans le périmètre de protection rapprochée déclassées de la zone NAUI
Source officiellePage 11 sur 93
Arrouge-Nappi, Jonathan, Rocco
02/04/2026
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NAPPI, Ciro
11/09/2025
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Arrouge-Nappi, Jonathan, Rocco
18/07/2025
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21/11/2024
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10/10/2024
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