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1 497 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90efa

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance renduele 19 juin 2013 par le tribunal de grande instance de Guéret ET Monsieur Mathieu Marcel

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0a7cdc6046d4770a5ba

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

NEW HOME DESIGN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe CARDOSO Me Benjamin COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Octobre 2025.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

616318c3e0639f4f1a04a51b

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président Madame Nathalie AUROY, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4fbd3db21cbdd92e63

Appel

3 février 2016

3 février 2016

LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER Maître Jean-Christophe SILVA T.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dd8

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

.-75017 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Nathalie ZAGURY BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C0004 Monsieur Dominique Y... né le 06 juin 1961 à ISSOUDUN 36100 demeurant

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

BVJ-V-B7F-MJX3 S.A.S. GROUPE MANAGEMENT BUILDING 'GMB'c/S.E

62f49bb95d4cce05d41417b5

Appel

10 août 2022

10 août 2022

EKIP', venant aux droits de la SELARL CHRISTOPHE MANDON ès qualité de liquidateur judiciaire de la société GROUPE MANAGEMENT BUILDING, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette

Source officielle
CA

6e chambre

627df9980d41e0057d43e82b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par courrier du 22 avril 2017, la société Saint Christophe a convoqué Mme [V] à un entretien préalable qui s'est déroulé le 4 mai 2017.

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CA

2ème Chambre

67d51afb2ecfdaf7720ec645

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

- déclarer la société d'assurance Mutuelle Saint-Christophe recevable et bien fondée en son appel incident. Y faisant droit, - mettre hors de cause la mutuelle Saint-Christophe, - débouter M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f9

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Christophe X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

652f791cb053208318995b2e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

BOUYGUES IMMOBILIER agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6692189bf3a19d0db6b71267

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

représenté par Me Hélène COURTAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 459 INTIMÉE Madame [R] [Z] née le 06 mars 1945 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christophe

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d1

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Julien Z... et Mme Nathalie C..., son épouse, ont fait assigner M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91079

Appel

3 février 2014

3 février 2014

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE de l'ordonnance rendue le 19 JUIN 2013 par le juge de la mise en état près du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET

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CA

RETENTIONS

660b9fbbf83f5d0008a2f02c

Appel

1 avril 2024

1 avril 2024

ADRADOS, greffier, En présence du ministère public, représenté par Laurence CHRISTOPHLE, substitut général près la cour d'appel de Lyon, En audience publique du 1er Avril 2024 dans la procédure

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CA

12e chambre

651fa5cdc601f08318991a21

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

VIA LOCATION, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, par Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, conseiller de la mise en état de la 12e chambre, après que la cause en a

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b9

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (16/ 11/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

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CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94054

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE TREIZE JUIN DEUX MILLE DIX HUIT, (13/06/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

642e75c48b510604f5bc1de2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Madame Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : - CONTRADICTOIRE

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b91

Appel

2 janvier 2008

2 janvier 2008

Sainte Thérèse 97419 LA POSSESSION Représenté par Me Salima MALL (avocat au barreau de Saint-Denis) DEMANDEUR ET - Maître Christophe Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb9

Appel

12 février 2016

12 février 2016

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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