CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90efa
18 décembre 2013
Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance renduele 19 juin 2013 par le tribunal de grande instance de Guéret ET Monsieur Mathieu Marcel
Chambre 1-11 référés
6973a0a7cdc6046d4770a5ba
22 janvier 2026
NEW HOME DESIGN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe CARDOSO Me Benjamin COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Octobre 2025.
Pôle 3 - Chambre 1
616318c3e0639f4f1a04a51b
19 octobre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président Madame Nathalie AUROY, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller
6253cd4fbd3db21cbdd92e63
3 février 2016
LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER Maître Jean-Christophe SILVA T.C.
6253ccf7bd3db21cbdd91dd8
18 décembre 2014
.-75017 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Nathalie ZAGURY BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C0004 Monsieur Dominique Y... né le 06 juin 1961 à ISSOUDUN 36100 demeurant
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
BVJ-V-B7F-MJX3 S.A.S. GROUPE MANAGEMENT BUILDING 'GMB'c/S.E
62f49bb95d4cce05d41417b5
10 août 2022
EKIP', venant aux droits de la SELARL CHRISTOPHE MANDON ès qualité de liquidateur judiciaire de la société GROUPE MANAGEMENT BUILDING, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette
6e chambre
627df9980d41e0057d43e82b
12 mai 2022
Par courrier du 22 avril 2017, la société Saint Christophe a convoqué Mme [V] à un entretien préalable qui s'est déroulé le 4 mai 2017.
2ème Chambre
67d51afb2ecfdaf7720ec645
4 juillet 2024
- déclarer la société d'assurance Mutuelle Saint-Christophe recevable et bien fondée en son appel incident. Y faisant droit, - mettre hors de cause la mutuelle Saint-Christophe, - débouter M.
6253cd82bd3db21cbdd938f9
18 janvier 2017
Christophe X...
Pôle 4 - Chambre 5
652f791cb053208318995b2e
17 octobre 2023
BOUYGUES IMMOBILIER agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du
Pôle 4 - Chambre 1
6692189bf3a19d0db6b71267
12 juillet 2024
représenté par Me Hélène COURTAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 459 INTIMÉE Madame [R] [Z] née le 06 mars 1945 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christophe
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d1
6 septembre 2011
Julien Z... et Mme Nathalie C..., son épouse, ont fait assigner M.
6253ccb5bd3db21cbdd91079
3 février 2014
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE de l'ordonnance rendue le 19 JUIN 2013 par le juge de la mise en état près du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET
RETENTIONS
660b9fbbf83f5d0008a2f02c
1 avril 2024
ADRADOS, greffier, En présence du ministère public, représenté par Laurence CHRISTOPHLE, substitut général près la cour d'appel de Lyon, En audience publique du 1er Avril 2024 dans la procédure
12e chambre
651fa5cdc601f08318991a21
5 octobre 2023
VIA LOCATION, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, par Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, conseiller de la mise en état de la 12e chambre, après que la cause en a
6253cd75bd3db21cbdd936b9
16 novembre 2016
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (16/ 11/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
6253cda7bd3db21cbdd94054
13 juin 2018
ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE TREIZE JUIN DEUX MILLE DIX HUIT, (13/06/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Pôle 4 - Chambre 2
642e75c48b510604f5bc1de2
5 avril 2023
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Madame Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : - CONTRADICTOIRE
6253c9fbbd3db21cbdd89b91
2 janvier 2008
Sainte Thérèse 97419 LA POSSESSION Représenté par Me Salima MALL (avocat au barreau de Saint-Denis) DEMANDEUR ET - Maître Christophe Y...
6253cd51bd3db21cbdd92eb9
12 février 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Page 11 sur 75