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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7290d808eb34e4553f8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.
Source officielleTAXES
62c5294ea2c423637907965c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ENTRE : Madame [W] [K] veuve [I] [Adresse 2] [Adresse 2] DEMANDERESSE au recours contre l'ordonnance de taxe rendue par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Saint-Quentin le 22 février
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
644b6350c51457d0f882db4b
27 avril 2023
27 avril 2023
EVOLUTION OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 27 AVRIL 2023 N° RG 22/02697 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOYC JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab1
13 septembre 2007
13 septembre 2007
SNECMA SERVICES ST QUENTIN en la personne de son représentant statutaire Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes de RAMBOUILLET Section : Industrie
Source officielle4ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3112
9 juillet 2025
9 juillet 2025
MMA IARD venant aux droits de la société COVEA RISKS, mise en cause en qualité d'assureur de la société BATISSEURS DE L'OUEST Représentée par Me David QUINTIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03524_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler les décisions du directeur du centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier des 20 décembre 2018, 18 février 2019, 4 avril 2019 et 6 juin
Source officielleChambre BAUX RURAUX
6385af6875a08105d473cd57
18 octobre 2022
18 octobre 2022
2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [W] [Z] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Amaury BERTHELOT de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6285e0cb6a1876057df5d244
17 mai 2022
17 mai 2022
AVOCAT GÉNÉRAL COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 17 MAI 2022 N° RG 21/02825 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IDVC JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92739
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence de Jacky COULON, avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd92802
8 octobre 2015
8 octobre 2015
, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine LEPELLEY, greffière ; Nous, Agnès QUANTIN, magistrat délégué, Vu les articles L. 3211-1 et suivants, R. 3211-1 et suivants
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a13
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Régionales de Santé de Basse Normandie Non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence de Jacky COULON, avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e9d
11 février 2016
11 février 2016
LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence de Jacky COULON, avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea2
11 février 2016
11 février 2016
, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine LEPELLEY, greffière ; Nous, Agnès QUANTIN, magistrat délégué, Vu les articles L. 3211 ¿ 1 et suivants, R. 3211 ¿ 1 et
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d32
28 septembre 2017
28 septembre 2017
comparante LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e09
23 novembre 2017
23 novembre 2017
QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine LEPELLEY, greffière ; Nous, A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e61
18 décembre 2017
18 décembre 2017
Non comparant ni représenté LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94221
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Non comparant ni représenté LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907dc
11 avril 2013
11 avril 2013
Quentin est né de leur union le 5 août 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fe5
11 juin 2002
11 juin 2002
HAMMERSON SAINT QUENTIN VILLE C/ X..., X..., CHAVANE DE DALMASSY, Y..., ORDONNANCE D'INCIDENT Le ONZE JUIN DEUX MILLE DEUX, Nous Jean Z..., président de la 13ème chambre, avons rendu l'ordonnance suivante
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd68c40aa805a7864b15
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DECISION Sur requête du 19 juillet 2021, le procureur de la République de Saint-Quentin, a demandé au président du tribunal de commerce de Saint-Quentin de bien vouloir ordonner la comparution
Source officiellePage 11 sur 155