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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
67f0bdfa2b128a2997685720
4 avril 2025
4 avril 2025
BRAND ESSENCE HOLDING Pris en son établissement sis [Adresse 1] (Siret 851 831 057 00035), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sarah GENSOLLEN de la SELARL ARCOLIA, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf6
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Sarah, X... Mehdi, X... Sofyan, enfants mineurs, à Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90213
4 février 2013
4 février 2013
représenté par Me Sarah PEYCLET, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Olivier Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e6
17 février 2011
17 février 2011
Cinq enfants sont issus de cette union : - Lamri, né le 9 octobre 1976, - Saggia, née le 21 août 1978, - Nora, née le 6 juin 1981, - Soraya, née le 23 octobre 1985, - Sarah, née le 19 septembre 1990.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d9
24 octobre 2011
24 octobre 2011
De cette union sont issus deux enfants : Laura née le 3 août 2005 Sara née le 20 août 2006. Le 1er mars 2010, l'épouse a déposé une requête en divorce.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6031fb977f2f1533e7dd7699
16 mai 2018
16 mai 2018
Olivier Z... à payer à Mme Bernadette K..., Mme Marguerite N..., Mme Marie L..., Mme Sara J... O... et M.
Source officielle3e chambre civile
65a0ef365bbe450008b2cfb0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[C] [J] ordonnance de caducité partielle du 07.12.2023 [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6746b5c02c47abf68d7c444d
10 avril 2024
10 avril 2024
[Adresse 2] [Localité 8] COMPOSITION : CONSEILLERE DÉLÉGUÉE : Séverine LEGER, conseillère, déléguée par le premier président par ordonnance n° 2022/295 du 22 décembre 2022 GREFFIÈRE : Sarah
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
686dfb0e002316e0ca848f1c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
EGM, demeurant [Adresse 2], représentée par Me Jamila SARRAF, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 360 - N° du dossier 20220624 INTIMÉ : Monsieur [F] [G], demeurant [Adresse 1], représenté
Source officielleChambre civile 1-3
68df58965835300816d81562
2 octobre 2025
2 octobre 2025
: 6 N° Section : N° RG : 18/01041 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nathalie ROINE de la SELARL ROINÉ ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Me Sarah
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6034198318bc8809382690b4
3 février 2017
3 février 2017
[Y] et [A] n'ont jamais déposé de demande de prêt personnel et ne peuvent valablement invoquer les demandes de prêt professionnel au nom de la SCI Sarasse, - que la faculté de substitution prévue à la
Source officielleETRANGERS
62d6495daa6a2f06030d25c0
17 juillet 2022
17 juillet 2022
Avril 1999 à [Localité 3] de nationalité Surinamaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, non comparant (PV de refus de comparaitre du 17/07/2022) assisté de Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d6
22 mars 2005
22 mars 2005
et Davina, à la suite de celui de Christine, la concluante se prénommant désormais Christine, Sarah, Davina X....
Source officielle2ème chambre
697c4ce5cdc6046d473729a6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 3] -24/00788 [W], [O], [E] [N] C/ [G] [L] Notifiée par RPVA le 1 ccc à : - Me Sarah NOVIANT (case)
Source officielleChambre commerciale 3-1
698aca67cdc6046d47b577c4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Hugo BELLANCOURT, Greffier, ******************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [W] [O] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Saran
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09706
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BRAIKI [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Sarah CHARBONNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94126
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Jacques BICHARD, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats et du prononcé : Mme Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d561
1 février 2011
1 février 2011
Karim Z... et Mme Sara X... sont nés deux enfants : Moulay le 20 août 2004 et Souheila le 6 août 2007.
Source officielleAvis
CADA:20194613
31 mars 2020
31 mars 2020
, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication de la copie des documents relatifs à son client incarcéré au centre pénitentiaire d'Orléans-Saran
Source officielleAvis
CADA:20194621
31 mars 2020
31 mars 2020
le 20 septembre 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents concernant son client incarcéré au centre pénitentiaire d'Orléans-Saran
Source officiellePage 11 sur 184
SARRAF ART INVEST
19/07/2026
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SARRAF MOAYERI, Sacha
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Le tribunal Judiciaire de GRASSE prononce le 27.05.2026 la clôture de la liquidation judiciaire de M. Sacha SARRAF MOAYERI pour insuffisance d’actif, n° SIRET 851 991 117 00017, sis 91 Avenue Francisque Perraud Bât C 06600 ANTIBES. Liquidateur Judiciaire : SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT sis 2000 Route des Lucioles Bât Aristote B Les Algorithmes 06410 SOPHIA ANTIPOLIS BIOT - N° RG : 25/00032
31/05/2026
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GENEVIEVE MICHEL SARRAF & FILS
07/05/2026
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SARRAF ART INVEST
05/03/2026
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Sarrafi, Ahmad Reza
10/12/2025
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