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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Chambre D
6032e7dcd91f8d5be02fe16e
8 novembre 2017
8 novembre 2017
N° 2017/248 Rôle N° 14/00867 [M] [L] [V] [L] [C] [L] C/ [U] [F] [D] [Q] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Olivia DUFLOT
Source officielleChambre 4-4
600fec5e8c71125a53444b26
21 janvier 2021
21 janvier 2021
02781 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB6ZO SAS CENTRALEASE C/ [Z] [J] SA MAGELLAN MANAGEMENT & CONSULTING Copie exécutoire délivrée le : 21 JANVIER 2021 à : Me Layla TEBIEL
Source officielleChambre 2-4
5fdb988d6e32a47735c88179
20 février 2019
20 février 2019
N° 2019/70 Rôle N° 16/20788 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7S2A [R] [U] [Y] C/ [E] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [X] [T] Me Layla TEBIEL
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA03394_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 juin et le 16 novembre 2021, la société CC France, représentée par Me Teboul Astruc, demande à la Cour : 1°) d'annuler le
Source officielleAvis
CADA:20220991
31 mars 2022
31 mars 2022
secrétariat le 18 février 2022, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie, par voie électronique, des documents comptables concernant la commune du Teil
Source officielleChambre 1-5
6538b3467ffc2c8318edfe9a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MAXA Représentée par Me Philippe TEBOUL, avocat au barreau de NICE Appelante Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 4] Représenté et assisté par Me Marianne FOUR, avocat au barreau de NICE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6260f9606d9e13277d6e39e3
20 avril 2022
20 avril 2022
Elle nous a indiqué que vous ne preniez pas la peine de le saluer lors de ses passages et que vous lui teniez des propos injurieux.
Source officielleChambre 4-8a
6979f83ccdc6046d47f8955f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DBVB-V-B7J-BOGAJ [11] C/ S.A.S. [9] [M] [I] [H] [D] [K] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2026 à : - [11] - Me Anouck TEBOUL-FARTOUKH
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a7866e8121050008662fb8
15 janvier 2024
15 janvier 2024
VERSAILLES (chambre 4) et APPELANTS en cause d'appel Madame [X] [R] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Chantal TEBOUL
Source officielleCh. Sociale -Section A
66162bdf99851e0008f1e5e6
9 avril 2024
9 avril 2024
SELARL SG AVOCAT CONSEIL, avocat au barreau de LYON, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Gwenaelle TERRIEUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603289ee73fdc6bd82e76551
10 janvier 2018
10 janvier 2018
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller Greffier : Mme Laurie TEIGELL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60320f8aa7b28e477bd5798a
2 mai 2018
2 mai 2018
Cour, composée de : Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Mme Christine LETHIEC, conseiller Madame Laure TOUTENU, vice présidente placée Greffier : Mme Laurie TEIGELL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236587c78d06cce6b5c8b
28 mars 2018
28 mars 2018
Cour, composée de : Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de Président Madame Christine LETHIEC, conseillère Madame Laure TOUTENU, vice-présidente placée Greffier : Mme Laurie TEIGELL
Source officielle10e Chambre
616246d1af0a1de0eb1b6614
16 janvier 2014
16 janvier 2014
[F] [W] agissant es qualité de représentant légal de sa fille mineure [N] [W] , demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Philippe TEBOUL
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8814e
9 février 2006
9 février 2006
Néant IPP 5 % à l'âge de 25 ans à la date de consolidation (sur confirmation) 4 500,00 ç Perte d'indemnités Au titre d'un préjudice qualifié improprement de "ma- tériel", Monsieur DA X
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6440d820e704a005d1ed70e5
19 avril 2023
19 avril 2023
soyez homo ou hétéro ne change pas le fait que vous avez été victime de viols, même si vous aviez été homosexuel, ça ne change pas au fait que vous avez été violé.', - 'Il m'a dit quelque chose de terrible
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc618f7cbd382f4d31ad
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la proposition de médiation et l'accord des parties recueillis par Mme Gwenaelle TERRIEUX, Conseillère à l'audience du 25 mars 2025.
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc628f7cbd382f4d31af
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la proposition de médiation et l'accord des parties recueillis par Madame Gwenaelle TERRIEUX, Présidente, à l'audience du 25 mars 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c89
29 mars 1999
29 mars 1999
DU 29 MARS 1999 ARRET N° Répertoire N° 97/01507 Deuxième Chambre Première Section MG 27/02/1997 TC TOULOUSE (TEBOUL) SA A S.C.P NIDECKER PRIEU C/ Monsieur B X... 100 % du 21/10/1998 VINCENEUX Liliane Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b432
11 septembre 2007
11 septembre 2007
groupe de trois élèves suivi à bord d'une automobile par un moniteur, Thierry B..., il ressort des déclarations de celui- ci aux enquêteurs que, la chaussée étant " mouillée et très grasse ", voire " terriblement
Source officiellePage 11 sur 56