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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
669b52ffa3418ee2ae72d108
16 juillet 2024
16 juillet 2024
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
66235ac5aec0e60008fe98ab
19 avril 2024
19 avril 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M. LE QUINQUIS, Conseiller, - signé par M.
Source officielle2e chambre sociale
6629f361dc6faf0009588813
24 avril 2024
24 avril 2024
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Thomas
Source officielleETRANGERS
65a0f807383a880008fd0929
11 janvier 2024
11 janvier 2024
maintien au centre de rétention de X se disant [R] [I] né le 11 Juillet 1992 à [Localité 3] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 11/01/2024 à 12 h 57 par courriel, par Me Marion THOMAS
Source officielleETRANGERS
65a0f813383a880008fd092f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'audience publique du jeudi 11 janvier 2024 à 15h15, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : X se disant [B] [P] assisté de Me Marion THOMAS
Source officielleChambre 4 A
65af65b7b6c6260008b52f61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89637
18 septembre 2007
18 septembre 2007
DUMAS COLINOT / Frédéric X..., ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE Arrêt rendu ce DIX HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. MEDIA AUDIO COMMUNICATION MERCIERc/DELTOUR
6253cac9bd3db21cbdd8c103
30 juin 2008
30 juin 2008
MEDIA AUDIO COMMUNICATION 76 rue du Docteur Lemoine 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL MH ROFFI JURIS
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d0
17 septembre 2008
17 septembre 2008
BEZANCOURT 76220 GOURNAY EN BRAY représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Antoine Y..., avocat au Barreau de DIEPPE Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cdf
8 janvier 2007
8 janvier 2007
d'un jugement rendu le 07 Janvier 2000 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, Madame Yvette A... ... 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af23
25 février 2008
25 février 2008
. - ISABELLE A..., société de mandataires judiciaires, prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA COCATREM. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbcf
7 avril 2011
7 avril 2011
Monsieur Olivier X... et Madame Cindy Z... se sont mariés le 16 octobre 1999 à RONCHIN sans contrat préalable et deux enfants sont issus de cette union : - Thomas, né le 14 septembre 2000, - Cyril,
Source officielleRétention Administrative
6960fac6cdc6046d47be4d46
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[N] [K], appelant, assisté de Me Thomas GUYARD, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision - M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616323103dbed56e5e2c2eda
29 novembre 2011
29 novembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00033_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A, représenté par Me Thomas, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2315193 du 4 décembre 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2023 par lequel
Source officielleChambre 4 A
645c87509925b3d0f8f8f300
28 avril 2023
28 avril 2023
[N] [H] exploitant sous l'enseigne RS Fermetures [Adresse 1] [Localité 6] Non représentée INTIMES : Monsieur [J] [B] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Stéphane THOMANN
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69e313edcdc6046d47a79cc1
16 avril 2026
16 avril 2026
Judiciaire de Créteil - RG N° 18/00006 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Raoul CARBONARO, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Thomas
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a23d1e7ca18b0008e5826c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES APPELANT Madame [T] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS
Source officielle2ème chambre section A
65b3660e1d7564000872e095
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre Madame Virginie HUET, Conseillère M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e5a151bd300fd969374c9d
22 août 2023
22 août 2023
Détention) - RG n° 23/02493 COMPOSITION Danièle DIONISI, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Mélanie THOMAS
Source officiellePage 11 sur 75