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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e544
20 mai 2010
20 mai 2010
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mme LASSUS-IGNACIO et PINET-URIOT, conseillères, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92467
26 mars 2015
26 mars 2015
en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur David X... ... 17620 SAINT JEAN D'ANGLE Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me THIBAULT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033d3ca118022859f16debb
23 mars 2017
23 mars 2017
[Adresse 3] [Adresse 3] défaillant Caisse de Crédit mutuel d'Avallon N° SIRET : 316 917 129 00025 [Adresse 4] [Adresse 4] représentée et assistée par Me Frédéric Lepretre de la Scp Thuault-Ferraris-Lepretre-Cornu
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e1
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Cidex 317 89144 VARENNES représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Alain THUAULT, avocat au barreau D'AUXERRE INTIMÉE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c9
16 novembre 2018
16 novembre 2018
SIRET No: 542 820 352 01283 Représentée par Me Frédéric H... de la S.C.P, THUAULT- FERRARIS- H...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66b5b0ff1eb0145eaea82ea6
8 août 2024
8 août 2024
SECURITIM Représentée par Me Thibault BAILLY, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ M.
Source officielleChambre 1-8
6700d6d2836fac7141b7e854
4 octobre 2024
4 octobre 2024
copropriétaires [Adresse 5] sis [Adresse 2], pris en la personne de son administrateur provisoire en exercice la SELARL [X] [F] & ASSOCIES domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Thibault
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68806c83bf1211186fbec8d3
22 juillet 2025
22 juillet 2025
-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 20 Juillet 2025 à 16 h 42 par Me Irène THEBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bc
3 mars 2011
3 mars 2011
THIBAULT-LAURENT, Président de chambre, Mme LASSUS-IGNACIO et M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66cd6c1343d91afd23835656
22 août 2024
22 août 2024
suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Eric LOISELEUR, greffier placé, Statuant sur l'appel formé le 21 Août 2024 à 16H11 par avocat Me Irène THEBAULT
Source officielleChambre-1 civile et com.
Fédération Française de Rugbyc/S.A
68f864fb5d3e42c22e13b9f9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Charlotte THIBAULT de la SCP COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT, avocat au barreau de l'AUBE 2°) Société AIRESIS Société Anonyme de droit suisse immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93900
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELEURL DU MANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0240 Monsieur Stéphane Y...né le 16 juin
Source officielleChambre 3-3
66878c8205d6f7f678d48d4a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ALAIN LEBRETON ENTREPRISE (ALE73) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric JACQUEMART Me Thibault POMARES Me Stephanie GAZIELLO Décision déférée
Source officielle1re chambre sociale
68de071e1bc19e7640ea3e49
1 octobre 2025
1 octobre 2025
N.C.E.C. prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau
Source officielle1re chambre sociale
6710aa5abe64d7e510245032
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[Y] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Philippe
Source officielle2ème Chambre
66863cfdb1dbbe3bae6002c8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
12] - PORTUGAL de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 8] Madame [V] [S] née le [Date naissance 1] 1969 à de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Thibault
Source officielleChambre sociale
68660f8cbbe0ac41ca81b211
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Francis JOLLY, greffier, avons rendu l'ordonnance qui suit, dans la procédure opposant : Monsieur [T] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943e0
12 février 2019
12 février 2019
procédure civile RG No : No RG 18/01201 - No Portalis DBVQ-V-B7C-EPPA APPELANTE Mme Catherine Elisabeth Marie DROUX, représentant : Me Florence SIX de la SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68ef2a791643bddf8ff84da1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[V] [K] né le 22 Octobre 2005 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat désigné Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 12 Octobre 2025
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67061e67fde28ee42071144a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[T] [B] né le 01 Juin 2005 à [Localité 2] (TUNISIE) (03044) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Octobre 2024 à
Source officiellePage 11 sur 115
TAXI THUAULT 66
19/07/2026
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LA LEXOVIENNE, THUAULT, Francoise Rose Marie, PEPIN
Cession sous acte authentique en date du 01/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Saint-Clair saint désir 14100 Lisieux
10/07/2026
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LANGLOIS-THUAULT, Honorine, Mireille, Liliane, Georgette, MEYER
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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THUAULT, Louis Roger Pierre
26/05/2026
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MAISON THUAULT
19/05/2026
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