Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
64c8a0f4dfabddd9699e0097
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Au cours des auditions ou confrontations, l'avocat peut prendre des notes.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68f1cd742f77035fb0bf7df8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En effet, elle considère que la mention apposée le 7 septembre 2021, par le centre auditif '[Localité 12] audition', ne permet pas de confirmer que l'examen réalisé le 12/05/2021 par le Docteur [F] a bien
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071375
7 juillet 2022
7 juillet 2022
charge la maladie professionnelle qu'avait déclarée le 14 septembre 2014, Madame [M] [S], salariée de la Société SA [H] en qualité d'opératrice d'assemblage de pièces métalliques pour une 'perte d'audition
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85282
7 novembre 2000
7 novembre 2000
AU FOND Attendu que Cédiic X..., mis en examen le 12 mai 1999 du chef d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans, a présenté requête en annulation de son procès-verbal d'audition de personne gardée à vue
Source officielle2ème chambre sociale
644b6371c51457d0f882dc07
27 avril 2023
27 avril 2023
Il en résulte que l'audition de M. [P] est régulière.
Source officielleChambre Sociale
6868b286f73c18b33b338c3b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[B] a fait l'objet d'une audition libre le 8 janvier 2021.
Source officielleChambre civile
65b20c4cc4cf860008dff458
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En conséquence, - condamné la SARL société caribéenne de l'audition à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de Grande Instance de BASTIAc/MM. Giampero PESENTI
6253c8a3bd3db21cbdd85d56
6 février 2002
6 février 2002
Il formulait par ailleurs diverses demandes d'audition que, par ordonnance du 30 novembre 1999, le juge d'instruction rejetait.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912fd
27 janvier 2014
27 janvier 2014
A demande audition de mineur Grosse délivrée à Me RANGER-PEYROT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 27 JANVIER 2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT
Source officielleChambre sociale 4-5
6780b79d34dc79f9f0614f34
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, - ordonner l'audition de Messieurs [Z] et [D] à la date qu'il déterminera.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67134bff208351cec65866d5
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Il constatait les troubles de l'audition à gauche, une diminution de l'acuité visuelle, et notait la pose d'une sonde rénale à changer tous les 6 mois.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6780bc717876e75543d1c594
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[V], ont créé la société [V] audition [Localité 5] (la société VAB), dont ils sont devenus les associés et la société [V] audition la dirigeante.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00104_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
pénale libre par un autre inspecteur du travail, et d'enjoindre à l'administration de désigner un inspecteur du travail afin de procéder à cette audition.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce9b1dbbe3bae6001d6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
qu'il avait consenti à son audition.
Source officielleRETENTIONS
66a48d78d2924ce9e1556942
23 juillet 2024
23 juillet 2024
conditions de ce texte ne sont pas réunies en ce que sa situation ne répond pas aux conditions de la quatrième prolongation ; - malgré les demandes de l'autorité préfectorale, adressées, après son audition
Source officielleChambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63b2
5 avril 2024
5 avril 2024
SAN MARTIN était à nouveau victime d'un choc acoustique, lequel donnait lieu à des douleurs du conduit auditif, avec écoulement clair, des acouphènes, une hyperacousie.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
651baf69cbe2fc83182f8a74
2 octobre 2023
2 octobre 2023
a bénéficié de l'assistance d'un interprète en arabe avec lequel il a échangé mais a déclaré devant l'officier de police vouloir un interprète en kabyle et que dans des précédentes procédures, ses auditions
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6172a555561e97f965e93f1d
17 avril 2013
17 avril 2013
L'intimée réplique qu'en subordonnant l'audition de témoins au recueil de leur consentement préalable, que l'audition ait lieu ou non dans les locaux de l'entreprise, l'article L. 8271-11 du code du travail
Source officielleETRANGERS
66274ef4c1c6ed00087b3ce5
20 avril 2024
20 avril 2024
malade. » De fait, il ne s'est pas plus présenté à cette audition et, dans son procès-verbal d'audition par les services de police le 29 mars 2024, l'intéressé a déclaré : « Je suis malade » ; - de nouveau
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034d9116b510d03f8810b12
14 septembre 2016
14 septembre 2016
[H] en vertu de l'article 67F du code des douanes et cette audition est relatée dans le procès verbal d'audition du 17 mars 2015.
Source officiellePage 11 sur 1192