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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02022_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
fa
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616250f8929f6bffa995b372
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Février 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 10/03671 APPELANTE SAS WARNACO FASHION venant aux droits de la société FA
Source officielle1ère Chambre
5fdd12ac4323057c98b369f7
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Les parcelles portent désormais les numéros suivant : - AB n° 640 = AH n° 343 et 344, - AB n° 12 = AH 340 et 342, -AB n° 13 = N n°329 -AB n° 14 = N n°10 -AB n° 639= N n°9 -AB n° 642 = N n°12.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
697385e0cdc6046d476d46b7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[BJ] [AH] et Mme [BC] [WC] épouse [AH], de M. [FD] [KO], de M. [PP] [LK], de M. [K] [PR], de M. [SS] [UJ] et Mme [F] [BD] épouse [UJ], de Mme [MS] [KE] épouse [BU], M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02497_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
SCI Ti Lannic le 26 juillet 2021 en vue de la modification de façades, de l’exécution d’une démolition et de la création d’une piscine sur la parcelle cadastrée section AH
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AH..., Mme X... H... é ouse AH..., Mme S... I..., M. A... U... et Mme AA...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be10780de3a214879d98
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des personnes, des caravanes et des véhicules installés sur le terrain appartenant à [Localité 13] Métropole situé sur la droite du Hall 3 du parc des expositions de [Localité 14] cadastré [Cadastre 3] AH
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01408_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
administratif de Caen d'annuler la décision du 2 avril 2021 par laquelle l'Etablissement public foncier (EPF) de Normandie a décidé d'exercer son droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée AH
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00735_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
AH D, M. U AP, M. CD AU, M. AE K, l'EURL BR, la SARL unipersonnelle Taxi Joël, M. CS BE, M. DB M, M. AE CA, M. CX AG, M. CD DO, M. F AA, M. BC AB, l'EURL BF Taxi, M. AW BD, M. N DN, M.
Source officielleChambre civile
672088ecd9b5cc5d4430a0d0
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[F] [N] est bien propriétaire de la parcelle AH n°[Cadastre 1] située [Adresse 3], d'une contenance de 59 ares et 70 centiares'; - DÉBOUTE M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01603_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
R F, Mme AC AH, Mme T N, M. S N, M. AE G, Mme Q AL, Mme L AK, le groupement foncier agricole La Ferme de la Vallée, M. J U, Mme Z AG, M. E V, Mme P AJ, Mme AB H, M. B G, M. AD D et M.
Source officielle12e chambre
64cc95960fec5dd96933fa64
3 août 2023
3 août 2023
MANGO HAUSSMANN Société PUNTO FA ORDONNANCE DE NULLITÉ DE DÉCLARATION D'APPEL (Article 5-1 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971 issu de la loi du 06 août 2015) Nous, François THOMAS, magistrat
Source officielleAvis
CADA:20174308
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Belfort-sous-Rebenty, Belviane et Cavirac, Belvis, Bessede de Sault, Cailla, Campagna de Sault, Campagne sur Aude, Camurac, Chalabre, Comus, Corbières, Coudons, Cournozouls, Courtauly, Escouloubres, Esperaza, Espezel, Fa
Source officielle1ère Chambre
64ae4b0da1775905dba3bc72
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[AH] [WO], Mme [VX] [YJ] et M. [BK] [OB], Mme [UZ] [SX], Mme [XH] [A], Mme [IT] [CO], M. [YS] [JT], Mme [GK] [RE], Mme [KD] [YM], Mme [CR] [YK], M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd8f996ce21739b37bdf6c
4 septembre 2018
4 septembre 2018
La société FGA a, le 29 septembre 2005, cédé à la BP, par bordereau de cession de créances professionnelles, les créances représentées par les factures suivantes : - facture n° FA 0531130 émise le
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02237_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
AH : 2. M. AH, par un mémoire enregistré le 13 janvier 2025, a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02499_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
SCI Ti Lannic le 26 juillet 2021 en vue de la modification de façades, de l’exécution d’une démolition et de la création d’une piscine sur la parcelle cadastrée section AH
Source officielleChambre Sociale
62873341c1d4e9057d612f22
17 mai 2022
17 mai 2022
En l'espèce, le 1er juin 2018, Madame [O] [OB] a porté plainte au commissariat de police de [Localité 2] contre Monsieur [AH] et Madame [HV] pour des faits de harcèlement.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01279_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
B C un permis de construire une maison individuelle sur la parcelle cadastrée section AH n° 323 située 2053 route de la Côte d'Argent.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00196_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
septembre 2021 par lequel le maire de Soustons a opposé un refus à sa demande de permis de construire déposée en vue de la construction d’une maison d’habitation de 126 m² sur la parcelle cadastrée section AH
Source officiellePage 12 sur 119
AH-FA, Alexandre, Florian
22/05/2026
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS AH-FAT-SUBIRA
07/05/2025
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Ah-Dat, Fabrice Guy
05/02/2025
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AH SHOP, FATNASSI, Amal, Dorsaf
02/05/2024
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COUMAU BOURSIER AH-FANE ET ASSOCIES
21/03/2024
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