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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e71
28 avril 2004
Y... qui était resté amarré ; il n'y a aucune force majeure, car le vent a déjà eu une force comparable et aucun autre bateau n'a ripé sur son mouillage ; *] la convention signée par les assureurs n'est
6253c901bd3db21cbdd86f79
24 février 2004
FER Monsieur Amaud TOFFOLO X... A... B...
6253c98fbd3db21cbdd88a55
31 octobre 2006
Z... née le 12 Juillet 1941 à M'KIRA (ALGERIE) ... représentée pa la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Courassistée de Me Michel ROUBAUD, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur Ammar Y... né le 01 Janvier
6253ca1abd3db21cbdd8a10b
31 janvier 2007
LES CARRIERES DE FORNELLI C / Amar Y..., CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A. G. S.
6253ca8abd3db21cbdd8b4f7
19 juin 2008
Tribunal de Police Saint-Amand-Montrond le : 19 / 06 / 2008 - Exp. Fac de droit Copie au dossier.
6253cba3bd3db21cbdd8de91
12 mai 2011
COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Malika DJOHOR, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10153 du 12/ 10/ 2010) INTIMÉ Monsieur Amar
6253cbdebd3db21cbdd8e7f8
14 novembre 2011
psychiatrique de la famille, et a dit qu'à titre provisoire, le droit de visite de monsieur Franck A... à l'égard de sa fille s'exercerait de manière médiatisée, au sein des locaux de l'association AMAVIE-FOREZ
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00930_20250516
16 mai 2025
A est propriétaire d'un navire amarré sans autorisation au ponton de Tamaris, situé sur le territoire de la commune de La-Seyne-sur-Mer.
6253c90bbd3db21cbdd87154
22 septembre 2004
Elle demande B... la Cour de dire que la vente du chemin rural dit "de Saint-Amans B...
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
exposition à LONDRES, le 9 mai 1991, et qu'elle a participé à l'exposition HELLEU organisée à HONFLEUR de juillet à octobre 1993 ; Qu'elle rappelle que la société RICHARD GREEN a disposé, comme tout amateur
3ème chambre
DCA_21TL24730_20230711
11 juillet 2023
son encontre par la commune de Moissac en vue du recouvrement de la somme de 464 366 euros correspondant à l'indemnité d'assurance qu'elle estime due au titre des désordres affectant l'église Saint-Amans-de-l'Ursinade
Ch. Sociale -Section A
627218d7228a02057de674a5
3 mai 2022
RENESOLAPOWER FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Wojo, Grand Hôtel Dieu, 4, Place Amédée Bonnet, CS 20265 69002 LYON Cedex 02 n'ayant
662c9505b787c4000862f795
26 avril 2024
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 24/00659 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QBG4 - 3ème chambre Affaire : [O] [E] Représenté par Me Muriel AMAR-TOUBOUL, avocat au barreau de TOULOUSE
18e Chambre
60344ba0501f6e3c06d6d0f0
6 janvier 2017
Monsieur [N] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SARL GIEA PACA, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Déborah NAKACHE AMAR
Pôle 4 - Chambre 4
6979d54ecdc6046d47f55f48
27 janvier 2026
la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIME Monsieur [O] [I] [Adresse 2] [Localité 6] Né le 03 Novembre 1962 à [Localité 10] Représenté par Me Nathalie AMAR
13e chambre
628490c8498a54057d10308f
17 mai 2022
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Olivier AMANN, Postulant,
12e chambre
6528dfe3aaebb88318fda95e
10 octobre 2023
HH [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Olivier AMANN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 116 - N° du dossier 1376 INTIMEE Vu l'appel relevé par
2ème Chambre
64a8ff6303029105dbedc21c
6 juillet 2023
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE SAINT-AMAND, domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Vanessa KEYSER de la SELARL AVOCATLOR, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Chambre 1-2
6789fa580c7dc206c9eb7f55
16 janvier 2025
naissance 3] 1958 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Brigitte LAYANI-AMAR
Pôle 6 - Chambre 8
6034e0b1469ea70b72345b69
12 septembre 2016
LA SASP PARIS FC réfute cette analyse et indique qu'à la date du 30 juin 2013, fin de la saison sportive, le club était relegué dans le championnat amateur et que ce ne sont pas les résultats sportifs
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